Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 résultats pour « Khéops LARA »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Il est créé au ministère de l'éducation nationale un traitement automatisé d'informations dénommé "Khéops" ayant pour objet la gestion financière et comptable des ordonnateurs secondaires délégués (rectorats et inspections académiques).
Article 5
Les destinataires des informations traitées dans "Khéops" sont les trésoreries générales de chaque service mentionné à l'article 2.
Article 2
"Khéops" est un outil national mis en œuvre dans les services des rectorats et des inspections académiques, ainsi qu'au service interacadémique des examens et concours.
Article Annexe II
Le début du journalisme : quelques pages des Articles de Mariano José de Larra.
Article Annexe I
Teucrium asistatum Perez Lara. Germandrée de Crau. Teucrium fruticans Germandrée arbustive. Teucrium massiliense Germandrée de Marseille. Teucrium peudochamaepitys Germandrée à allure de pin.
LEGIARTI000045166922
SAINT-PIERRE-DE-LAGES 21310543000010 SENARENS 21310551300013 TARABEL 21310557000013 TOURNEFEUILLE 21310567900012 VALLESVILLES 21310573700018 VERFEIL 21310592700015 LARRA
Article Annexe II table A
Fourr. 125970 Teucrium aristatum Perez Lara. 126034 Teucrium scordium L. 126124 Thalictrum flavum L. 126150 Thalictrum lucidum L. 126167 Thalictrum morisonii C. C.