société Keolis le 23 décembre 2002, avec effet à compter du 1er janvier 2003.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 janvier 2020) et les productions, la société Kéolis [Localité 5] (la société Kéolis) exploite le réseau de transport en commun de voyageurs sur le territoire de la communauté

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Lille, 11 janvier 2024), par lettre du 5 octobre 2023, le syndicat CGT Ilevia Keolis Lille métropole a désigné M.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Keolis

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Keolis Orly Airport et de la société Keolis Seine Val-de-Marne, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2026 La société Keylink

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné la société Keolis Châteauroux à payer à M.

[Y] [J] est salarié de la société Keolis CIF depuis 2009.

X..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Keolis Amiens, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 29 juin 2016

siège est [...],                                      contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Keolis

Rovinski, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Keolis Bordeaux métropole et Keolis Bordeaux, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, après débats en

La société Keolis [Localité 10] et la société Allianz IARD ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 30 novembre 2018), que le 24 décembre 2012, Mme Q... a été heurtée par un tramway de la société Kéolis

Languedoc et la société Keolis Nîmes, après débats en l'audience publique du 4 janvier 2022 où étaient présents M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Keolis

G... que l'intéressé avait répondu négativement à la demande du client Keolis le 12 septembre 2008, et sur les courriels adressés le 9 et le 12 septembre 2008 par Keolis et celui adressé le 10 septembre

[Y], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société Keolis Amiens, après débats en l'audience publique du 29 mai 2024 où étaient présents M.

Caen mobilités irrecevable en son intervention et condamne la société Keolis Caen mobilités à payer au syndicat CGT Keolis Caen mobilités différentes sommes au titre de provision sur dommages-intérêts