CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Karoubi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a5cd5801467741f795

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

dont 6 mois avec sursis du chef de détention non autorisée de stupéfiants; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête de gendarmerie et de l'information judiciaire que Mostapha X... a vu un certain "Karoum

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/M. Daniel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01301

Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Créations

KAROUBI, Nicolas

SIREN 105810154Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

Voir →

Créations

SCI KAROUBI BOULANGER

SIREN 991694332Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

AUTO-ECOLE DU PARC, DUFAU, Jean, KAROUBI, Annie

SIREN 951351261Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

Acte en date du 31/01/2025 enregistré au SPFE PAU le 04/02/2025 sous le numéro Dossier 2025 00004253, référence 6404 P01 2025 A 00161 Adresse de l'ancien propriétaire: 427 Rue des Arènes 64370 Morlanne

21/02/2025

Voir →

Créations

DUFAU, Laura, Emma, Jeanne, DUFAU-KAROUBI

SIREN 929818953Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

20/06/2024

Voir →

Créations

Haute élégance, KAROUBI, Imène

SIREN 891877805Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

13/03/2024

Voir →

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485, 486, 510, 512, 591 et 592 du code de procédure pénale, "en ce que l'arrêt indique que la cour d'appel était composé de « Mme Karrouz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200405

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 AVRIL 2023 La SCI Karoupa-Swamy

Source officielle
CC

civ2

613720e2cd580146773ef336

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KADDOURI X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ2

607940df9ba5988459c3f6f9

Cassation

2 juillet 1970

2 juillet 1970

KARABI QU'IL NE POUVAIT L'EPOUSER PARCE QU'ILS APPARTENAIENT A DES MILIEUX TROP DIFFERENTS ; QUE L'ARRET AJOUTE QUE Y..., QUI " CONNAISSAIT DEPUIS PLUSIEURS MOIS TOUTES LES DONNEES DE LA SITUATION,

Source officielle
CC

civ1

60794b759ba5988459c4328e

Cassation

6 mai 1985

6 mai 1985

SOUTIENT QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE AURAIT DECIDE QUE LA KATOUBA PASSEE PAR LES DEUX EPOUX Z...

Source officielle
CC

civ1

é, que, sur les poursuites de saisie immobilière engagéesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2015:C101177

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE Jean-Marie X... expose qu'à compter du 30 octobre 1996 et jusqu'à la fin du mois de décembre 1998, il a été assisté par Maître Lucien Dentel qui avait remplacé son premier conseil, Me Karoubi

Source officielle