, notifié qu'il avait droit de se taire pendant les différents interrogatoires successifs, et de lui avoir, d'autre part, fait prêter serment de dire la vérité, ce dernier ayant toujours eu, au cours de

réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'atteinte sexuelle sans violence sur les mineures Catherine A..., Sabine B..., Karine

conduire à sa mise en accusation et s'il prétend que ce serait dans un climat extrêmement conflictuel de divorce entre Philippe X... et Agnès Y... que les accusations susvisées ont été proférées, que Karina

X... maintenait n'avoir eu qu'un litre d'essence, faisant état qu'A... tenait le "bidon d'essence" ; que le 9 juillet 2001, la mère de Karim X... écrivait au juge d'instruction pour lui faire part de

véhicule de la famille X..., celle tracée à gauche, et qui ont été, toutes trois, endommagées, tandis que leurs occupants étaient physiquement atteints (Christophe X..., conducteur, ayant été tué, et Karine

Karim, - Y...

pourvoi principal, pris en sa première branche : Vu les articles L. 211-9, L. 211-10, L. 211-15 et L. 211-16 du code des assurances ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que le 3 janvier 1986, Karim

Lucas EE... lui avait fait part de geste de violence de la part de son professeur d'EPS M.

Bosserville, 3°/ Mme Karine III..., domiciliée [...]                                , 4°/ M.

Karim X..., ont été interpellés lors d'une opération de police au cours de laquelle M.

Karim X..., ont été interpellés lors d'une opération de police au cours de laquelle M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Karine, dont le siège est 10, allée

et dit que le père contribuera à l'entretien et à l'éducation de Noëlanie ; qu'une ordonnance du 1er juin 1990 a dit que les parents exerceront conjointement l'autorité parentale sur Karine qui résidera

Par suite, le jugement déféré sera confirmé » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « I – sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale ; en application de l'article 373-2-9, à défaut d'accord des parents

Karim X... en qualité de délégué syndical et de représentant syndical au CHSCT, à l'initiative du syndicat UNSA Fédération des commerces et des services pris en la personne de son secrétaire général M.

Karim Y... de son intervention volontaire à l'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 24 juin 1991, M.

établie le 28 avril 2014 par Karine D... qui indique avoir été témoin du désarroi de sa collègue et amie lorsque celle-ci travaillait à [...]     

L'ARTICLE 3 DU CODE CIVIL, ENSEMBLE DES ARTICLES 343 ET SUIVANTS DU MEME CODE, ATTENDU QUE, PAR JUGEMENT DU 16 NOVEMBRE 1979, LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DU PIREE (GRECE) A PRONONCE L'ADOPTION DE KARINE