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» dirigent immédiatement vers la gamme des produits litigieux, de sorte que le signe « Karawan » est prééminent sur des publicités que le consommateur découvre en dehors des lieux de commercialisation

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00481

Cassation

5 juin 2019

dolosives, les sociétés Financière Fimega, Kardiani et Eurazeo ont assigné en paiement de dommages-intérêts MM.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200987

Cassation

11 juillet 2019

(la victime), salariée de la société Karavan Production, l'indemnité temporaire d'inaptitude correspondant à la période entre le 5 septembre 2016, jour de son placement en arrêt de travail pour inaptitude

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00397

Cassation

3 juillet 2024

Le 12 janvier 2009, la société Financière Fimega et ses actionnaires, la société Kardiani et la société Eurazeo PME, invoquant un dol imputable aux cédants, les ont assignés devant le tribunal de commerce

Source officielle

civ1

6137238bcd5801467740b2e4

Cassation

12 décembre 2000

Karamako B..., demeurant .... 6, 13009 Marseille, 5 / Mlle Caroline C..., demeurant ..., 6 / M. René D..., demeurant avenue de Touraine, Bât.

Source officielle

civ3

61372140cd580146773f23eb

Cassation

4 avril 1990

SANTOS, 74°/ Monsieur Manuel XS..., 75°/ Monsieur Missias Ventura XS..., 76°/ Monsieur Karamaco XT..., 77°/ Monsieur XF...

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