Kanoun, les conclusions de M.

de la SCI Les Vergerets résulte d'une déclaration du propriétaire des murs intervenue à l'acte ; que rien n'établit une collusion entre la SCI les Vergerets et la société Scribe et Belkacem X... ou Kaddouj

est irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité ; qu'en l'espèce, pour décider que le jugement supplétif rendu par le tribunal de première instance de Kaloum

dont 6 mois avec sursis du chef de détention non autorisée de stupéfiants; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête de gendarmerie et de l'information judiciaire que Mostapha X... a vu un certain "Karoum

part, que la cour d'appel a dénaturé la lettre de la société Hiram Walker du 9 février 1989 dont il résultait que les sociétés Rabot et Cocoge avaient été choisies comme importateurs de la liqueur Kahlua

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le laboratoire d'analyses de biologie médicale Kamoun, dont le siège est ...,

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485, 486, 510, 512, 591 et 592 du code de procédure pénale, "en ce que l'arrêt indique que la cour d'appel était composé de « Mme Karrouz

réglementations de sécurité sociale et de mutualité sociale agricole ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'ayant dispensé, au titre des soins urgents, des soins à l'enfant mineur Kassoul

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karol de A..., dont le siège social est

la REPUBLIQUE près le tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, contre l'arrêt de cette juridiction, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre Furozali KAMOULA

cadre des factures pour plus de 13 MF ont été émises par Sericofi puis cédées à plusieurs établissements bancaires dont la Citibank à hauteur de 2,5 MF ; qu'il résulte de la présente procédure que Karolle

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS, contre l'arrêt n° 1280 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2002, qui a relaxé Karole

Le salarié a effectué différentes missions à Kaboul (Afghanistan) au cours de la relation de travail. 4.

; "aux motifs que la SARL Chaletty, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 5 janvier 1996, dont le siège est sis 26, rue du Sentier, a été constituée entre Chalom Cohen et Yahir Kamous

boulevard Gambetta ; qu'il avait remarqué qu'Kamel A... avait dans les mains une bouteille remplie d'un liquide qui sentait l'essence et que la bouteille n'était pas bouchée ; ... que Mohamed X... et Kaddour

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, EN APPLICATION DES ARTICLES 340 ET 351 DU CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION PROHIBANT LA TRANSFORMATION EN MEUBLES DE LOCAUX A USAGE D'HABITATION, CONDAMNE KACHOUR

X... et de Mme B..., mariés en 1974 à Kaboul (Afghanistan) et divorcés le 20 février 2008 devant le juge français, des difficultés se sont élevées sur la loi applicable à leur régime matrimonial ; Attendu

PRENEUR ET CONTENAIT UNE CLAUSE RESOLUTOIRE DE PLEIN DROIT EN CAS D'INEXECUTION D'UNE DES CONDITIONS DU CONTRAT APRES UN COMMANDEMENT RESTE INFRUCTUEUX UN MOIS DURANT ; QUE, LE 30 DECEMBRE 1955, BEN KAROUN