. ; Statuant sur les pourvois formés par : - - Mme Julie Z..., M.

de chefs de viol aux motifs qu'il n'y a eu d'autres pénétrations (s'agissant au demeurant de la seule jeune Julie) que consenties, que M.

viols aggravés en récidive ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, qui ne vise aucun texte de loi et n'offre à juger

Reine, épouse Y..., agissant en son nom personnel et en sa qualité de représentante légale de son fils mineur, Jules Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre,

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Delamarre, avocat aux Conseils, pour la société Jules et Julie.

Julie alors que le tribunal aurait renversé la charge de la preuve ; Mais attendu que c'est sans renverser la charge de la preuve que le tribunal constate que le contestant, qui soutient que les intéressés

coupable d'agression sexuelle et l'a condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement ; "aux motifs que " les atteintes sexuelles consistant en des caresses sur le sexe et des masturbations pour Julie

1999), statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé la décision du juge des enfants d'Orléans du 25 février 1999 ayant suspendu son droit d'hébergement à l'égard de sa fille mineure Julie

h ; qu'au PK 2 + 600 m, les deux véhicules s'étaient heurtés de face ; qu'il n'y avait aucune trace de freinage ; que les débris jonchaient majoritairement le sol sur la voie de circulation de Julie

Y... en qualité de représentante de sa fille mineure Julie, à Mlle Marie Y..., devenue majeure, et à La Poste ; Sur le premier moyen : Attendu que la MMA et M.

septembre 2024), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 13 avril 2023, pourvoi n° 21-18.273), suivant acte authentique des 24 septembre 1980 et 6 novembre 1981, [XJ] [HY] a vendu à [OZ] [MW], [DO] [JU

X... au bénéfice d'Antoine Y... alertait les gendarmes ; que l'enquête effectuée établissait qu'Antoine Y... s'était fait remettre d'importantes sommes d'argent par chèques, par Jules X... ; que Jules

Jules Paul, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui, pour prise illégale d'intérêts, a condamné Jules Paul X..., pour partie des faits, à 10 000

Jules, - LA SOCIETE X...

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'agressions sexuelles sur une personne particulièrement vulnérable, commises de courant 2002 à mai 2003 ; "aux motifs qu'en particulier, Julie

INSTITUTEURS DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6 octobre 1998, qui a débouté les deux premiers de leurs demandes après relaxe de Jules

L'employeur fait grief à l'arrêt de juger le licenciement du salarié dépourvu de cause réelle et sérieuse et de le condamner à lui payer des sommes au titre du préavis, des congés payés afférents, de l'indemnité

La salariée fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses demandes de juger son licenciement sans cause réelle et sérieuse et de condamner l'employeur à lui payer une somme à titre d'indemnité pour