CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Julie BIELLO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372397cd5801467740bc1d

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SCI Parc de Billelo, société civile immobilière, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310566

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

, demi-bielles, balanciers et chevalets » et que la société STAR n'était intervenue que sur la demie-bielle droite (arrêt, p. 7 in fine) ; qu'en jugeant que les divers éléments composant la grue constituaient

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00244

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

les bielles « identiques ou similaires » ; que, sur le fond, les critiques adverses de l'analyse Estaca produite (concluant que « le centre instantané de rotation de la bielle avec contrepoids est placé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10065

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

QUE la société qui conclut avec sa filiale un contrat de location portant sur l'ensemble de sa flotte de véhicules n'a pas à identifier dans le contrat chacun de ces véhicules ; qu'en l'espèce, pour juger

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64dd

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Pierre J..., demeurant résidence Billelo, immeuble Girolata, bâtiment B, avenue Napoléon III à Ajaccio (Corse du Sud), 13°) de M.

Source officielle
CC

comm

613724c2cd5801467741822c

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

rendu sur renvoi après cassation, (chambre commerciale financière et économique, 28 mai 2002, pourvoi n° F 00-16.749), que la société ACMN Duvan-Crepelle (la société Duvan) a vendu un moteur dont les bielles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210446

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

février 2010 qui fait suite à son examen du 11 janvier précédent, s'est livré - pourtant après démontage du carter inférieur puisqu'il est indiqué qu'il a été procédé à la dépose des coussinets de bielle

Source officielle
CC

civ1

6137248dcd580146774166fa

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

demande et reproduits en annexe : Attendu que par acte des 29 juillet et 9 décembre 1971, Jérome X... et son épouse, Angèle Y... ont vendu plusieurs terrains à la société civile immobilière Parc de Billelo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201633

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Y... relevait, après dépose du moteur et de la ligne d'arbre et piston : « chemise bloc moteur et bielles brisées, un piston fortement endommagé avec jupe éclatée » ; que, selon l'avis de l'expert, « ¿

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00130

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

délai raisonnable à partir du moment où il l'a constaté ou aurait dû le constater, et dont l'appréciation doit tenir compte de la technicité des défauts et de la difficulté à les détecter ; que pour juger

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00320

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

leurs créances au passif de la société Sobrena (cf. concl., p. 8 et 9) ; qu'ainsi leur demande en fixation de certaines sommes au passif de la liquidation judiciaire n'était pas recevable ; que, pour juger

Source officielle