K... a été heurté par un ensemble semi-remorque, appartenant à la société Jeavons transports, conduit par M.

acte à Mme X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), agissant en sa qualité d'assureur de la société Jenzi

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-12.561 Demandeur(s) : la SCP Clément Fonteyne, Grégoire Bosquillon de Jenlis, François Boudry et Philippe Lesselin

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 novembre 2002), que la société civile immobilière Jeni

: Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant chez ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Jenais

(Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 18 jenvier 1994

[M] [V], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], notaires associés, 3°/ à la société François Quecq d'Henripret, [M] [V], Valérie Amégnignan-Mélard, Ambroise Bosquillon de Jenlis

[U] [R], domicilié 365 impasse des Nids station d'Orange, 74800 Saint-Sixt, 2°/ à la société [E] [Z], Grégoire Bosquillon de Jenlis, François Boudry et Philippe Lesselin, société civile professionnelle

au profit : 1°) de la société anonyme PESY, société de PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING, dont le siège social est ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 2°) de la société BERGER JENSON

dénommée Crédit général, société anonyme de banque, contre l'arrêt rendu le 10 mars 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Fonteyne Bosquillon de Jenlis

Norwitch union INS SO, dont le siège est ..., 4 / la société Norwitch union fire insurance society limited, dont le siège est Surrex street, Norwitch NR 13 NS (Grande Bretagne), 5 / la société Jeavons

Gaston D..., demeurant à Plappeville (Moselle), ..., 3°/ de Mlle Catherine Z..., demeurant à Mandelieu (Alpes-Maritimes), rue Jeanvier Paseron, résidence des Trois Rivières, 4°/ de M.

du Sud, dont le siège est ..., 9 / de la société EDF-GDF, Alpes du Sud, Agence d'Embrun, dont le siège est ..., 10 / de l'Hôpital Alphonse Laveran, dont le siège est ..., 11 / de la société Jenais

litigieuses ont été fabriquées en Allemagne de l'Est, achetées par la société autrichienne Wait qui les a stockées dans des entrepôts sous douane en Allemagne de l'Ouest, les a revendues à la société Jenco

ou Mme A... et/ou M. ou Mme D... et/ou la SCI Suchet, 116 Nord et/ou la SCI Suchet 116 Sud et/ou la société Gicers, situés ... (17 ) et dans les locaux et dépendances occupés par M. ou Mme X... de Jenlis