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496 résultats pour « Jean-marie ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aecd580146773f6073

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Le DANTEC, Guillaume, Marie-Jean, Alexandre

SIREN 978674687Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/07/2026

Voir →

Radiations

GUYOMARD, Jean-Marie, Alexandre, Numa

SIREN 922175203Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

11/05/2026

Voir →

Créations

FRUTOSO, Alexandre, Jean, Yves-Marie

SIREN 917490781Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

09/05/2026

Voir →

Immatriculations

ALLAIN, ALEXANDRE, JEAN-MARIE, DAVID

SIREN 883106148Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

04/05/2026

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Créations

NOGUES, Jean-Marie, Alexandre, René

SIREN 442589826Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

02/05/2026

Voir →

CC

cr

ENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Hugues Y

61372629cd580146774236bf

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Pierre Alexandre X... à l'école et le ramenait chez lui, où Anne-Sophie X... venait le rejoindre, il existe une incertitude quant à la personne qui gardait les enfants en attendant l'arrivée de leurs

Source officielle
CC

comm

61372396cd5801467740bb7c

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Jean, Alexandre, Marie X..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 1er décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Montpellier (chambre civile), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

D..., ensuite au profit de Jean-Hugues K..., architecte et actionnaire de la SEPH, pour un montant de 8 millions FCFP, lequel en avait fait bénéficier Patrick I... et Edouard Y..., adjoints au maire de

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8463

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Marie X... est décédée après avoir institué son fils Alexandre légataire universel ; que la société locataire a notifié les 30 avril et 9 mai 1985 à MM.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426ba3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

par Jean-Marie X... à son employeur ; que l'examen de la liasse des bons de commande établis de la main de Jean-Marie X... numérotés de 16101 à 16128, démontre le comportement du prévenu qui établissait

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300582

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7d9

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Alexandre, - C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00726

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

[M] et (ou) Mme [T], ainsi que 3 rue Rossini, susceptibles d'être occupés par la SCP Jean-Marc Alexandre, Olaf [S] et Dominique Devriendt, afin de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Alexandre et Jean-Claude X..., MM.

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e960

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Jean, Antoine A..., 2 / Mme Monique, Elise, Marie B..., épouse A..., demeurant ensemble 20224 Corscia, 3 / M.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd58014677423919

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

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CC

civ2

613720edcd580146773ef89a

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

X..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Monsieur Paul Z..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ de Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes),

Source officielle
CC

cr

6079a8cf9ba5988459c4f065

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

Alexandre, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420faf

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Alexandre du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Jean-Luc Y..., éboueur en service, a été projeté

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e672

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Jean Alexandre, - X...

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CC

cr

6137257fcd5801467741e47c

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

, machinations ou artifices coupables ; que Jean X... a déclaré qu'après l'entretien du 27 mars 1990, il n'avait plus rencontré Jean-Jacques B... et qu'il prenait lui-même l'initiative de téléphoner

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CC

cr

êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B

613725fbcd5801467742206b

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Jean, - F...

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