(la Réunion), 2°) la société anonyme Jean-Marc Z..., dont le siège social est ... (8ème), 3°) M. Jean-Marc Z..., demeurant ... (8ème), 4°) M. Daniel C...

Bernard C..., demeurant à Paris (16ème), ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de porte-fort des autres actionnaires de la société garage Saint-Jean, 28/ Mme Geneviève Y..., demeurant

Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS

Guy A... souffrait d'un alcoolisme notoire et d'une désocialisation toute aussi sévère qui n'étaient pas traitées ; qu'il était titulaire du revenu minimum d'insertion ; que lors de ses auditions, M.

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 28 mai 2001, qui, dans la procédure suivie contre Francis Z..., Gilles X..., Simon B..., Guy

Cette situation résultait du non-respectflagrant des prévisions de levées defonds que vous aviez indiquées, obligeant Eolfi à lever 20millions d'euros auprès de ses actionnaires enjuillet 2008, et à injecter

Monge, Georges et Jean-Pierre J... de Lery, BE... et Goarant de leur désistement de pourvoi en tant que dirigé contre les sociétés SOCOTEC, SIBAM et M.

Y..., Bruno Z... et Jean-Paul d'X..., dont le siège social est ...

X... de sa demande de dommages-intérêts à l'encontre de la CRCAM Centre Loire ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Jean-Guy X... a signé le 20 avril 1999 une « demande d'adhésion » dont les parties ne produisent

Guy X..., 2°/ Mme veuve X...

Guy Y... a vendu à M.

Guy X... de l'intégralité de ses demandes comme mal fondées ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « l'action est fondée sur l'article 1589 du code civil qui énonce que : " la promesse de vente vaut vente lorsqu'il

P..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°/ de Monsieur Jean-Paul F..., demeurant à Villeneuve d'Ascq, ..., 5°/ de Monsieur Francis G..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 6

Didier Z..., demeurant ... (6e), 9 / de Mme Jeanne K..., demeurant ... (6e), 10 / de M. Joseph I... demeurant ... (6e), 11 / de M. Claude Y..., demeurant ... (7e), 12 / de M.

Jean X..., demeurant à Toulon (Var), anciennement ... et actuellement ..., même ville, 2°/ M.

Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Guy

JEAN-PAUL, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, DU 7 JUILLET 1981, QUI DANS UNE POURSUITE EXERCEE CONTRE Y...

Guy, - M... Ludovic, - X... Richard, - F... Michel, - Z... Christian, - L... Marcel, - B... Jean-Jacques, - Y... Jean-Jacques, - I... Patrick, - K... Jacky, - C... Guy, - D...