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8 résultats pour « Jean-Pierre KAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137229dcd580146773ff258

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Jean-François Kahn, 3 / de M. Salvator Aloise, 4 / de M. Philippe Brewaeys, 5 / de Mme Elisabeth Cadot, 6 / de Mme Michèle de Rosset, 7 / de Mme Valérie Lecasble, 8 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372502cd5801467741a388

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Marinerel du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Kawneer

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jean-Claude Chey, demeurant 23, rue de Savoie, 54425 Pulnoy, 52 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137231ccd58014677405933

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Jean-Pierre L..., demeurant ..., 33°/ de M. Gérard YA..., demeurant ..., 34°/ de M. Raymond E..., demeurant ..., 35°/ de M. Philippe XM..., demeurant ..., 36°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29f

Cassation

14 décembre 2006

14 décembre 2006

A..., qui avait annoncé à ses proches qu'il serait de retour, au plus tard, le 28 mai, ne réapparut jamais à son domicile, ..., où il vivait avec sa soeur Jeannie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100077

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

objective, autre qu'un listing (pièce 34 produite par Monsieur X...) dont on ignore l'origine, ne permet de connaître avec certitude la nature et l'ampleur de ces travaux ; qu'en tout état de cause, ils

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00952

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

Kan on se voi pr senvoyer en fair ?

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100929

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

vente aux enchères publiques « Le Moniteur » et dans le quotidien « Le Parisien » aux frais des intéressées ; AUX ENONCIATIONS QUE le « MINISTERE PUBLIC représenté à l'audience par Madame Jocelyne KAN

Source officielle