Jean-Louis A...) aurait également tout droit de passage... sur le surplus de ladite propriété dont il s'agit..." ; qu'en niant la création d'une servitude de passage, pour ne reconnaître qu'une servitude

des parties civiles n'est pas caractérisée en ce qu'Alain Le X... s'adresse certes à Pascal Y... mais en sa qualité de supérieur hiérarchique de M.

Jean-Luc X... et Mme Jacqueline Y... épouse X... au titre du bail reçu par acte authentique le 5 novembre 1996 et portant sur les parcelles qui y sont désignées et d'AVOIR dit qu'à défaut pour M.

Pascal, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Denis D... des chefs de destruction

Z... ; Jean-Pierre Z... ne se souvient pas qu'il ce soit passé un incident dans son bar, le 1er mars 2000, tandis que Stéphane Y... soutient, qu'arrivé dans le bar avec son ami Philippe A..., il a été

, et au surplus, que dans leur plainte les parties civiles reprochaient à Pascale X... d'avoir "profité du poste de pharmacienne responsable que Me Paul Y..., administrateur provisoire, lui a(vait) confié

qu'il avait interprétée comme signifiant que la parcelle AH 65 était englobée dans la parcelle BK 1 ; que M.

B... s'est prétendu propriétaire en vertu d'un acte qui contiendrait une erreur de numérotation, alors, selon le moyen, "que, d'une part, la cour d'appel, en constatant que la parcelle vendue à M.

Jean-Louis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

Jean-Luc C... fait grief à l'arrêt de déclarer la vente parfaite, tout en en excluant la parcelle B n° 1724, alors, selon le moyen, "qu'en raison de l'indivisibilité des obligations respectives des parties

Jean A..., 7 / Mme Jean A..., demeurant ensemble ...

Jean-Claude, - LA SOCIETE PHUONG E..., - I...

participant au départ de Michel C... et Pascal D... ; que Jean-Yves Y..., Michel C..., Pascal D... et Youssou E... ont été renvoyés du chef de recel de sommes d'argent provenant de ces abus de biens sociaux

Jean Z..., en qualité de preneurs solidaires ; qu'après le décès de ses parents, Mme X..., devenue propriétaire des terres en 1977, a fait donation de la nue-propriété à son fils, Marcel Z..., en 1981

AT 768, 769, 771 de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer ; "aux motifs qu'il résulte de l'arrêt devenu définitif de la cour d'appel de Montpellier que Jean-Jacques Y... et Alain Z... ont, sur des parcelles

Georges X... étant décédé, l'un de ses héritiers, Jean-Paul X... a repris l'instance ; qu'en cause d'appel Mme Marie-Thérèse Y..., veuve de M.

Jean-Michel X... deux prêts, le 18 août 1989, garantis par deux inscriptions hypothécaires portant sur deux parcelles A0 n° 88 et 89, et par le cautionnement des époux X..., ses parents ; qu'à la suite

la fille des auteurs de M. de X... dont les parents ont exploité la parcelle 1146 jusqu'en 1959 ; que d'ailleurs prenant en compte cette possession, la délimitation actuelle sur le terrain a été matérialisée