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15 résultats pour « Jean-Marie BECAM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02203

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Jean-Pierre X...

Source officielle
CC

soc

61372210cd580146773f9eb9

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Claude X..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Monts (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Beecham products

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200910

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

La société Banque de l'économie du commerce et de la monétique, devenue la Banque européenne du Crédit mutuel (la BECM), créancière de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00644

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Jean-Marie X..., domicilié [...]                          , 2°/ la société Y... avocats, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                          , contre

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f880

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Jean-Bernard Z..., demeurant ..., 2 / Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mlle Karine Marcellin Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00747

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

X... en date du 27 mars 1984, conclu avec la société britannique Beecham Reserach Limites, rédigé en langue française, prévoit en son article 13 que « ce contrat d'emploi sera régi par la loi anglaise

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a240

Cassation

18 octobre 1988

18 octobre 1988

Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1988 qui, pour infraction à la police de la chasse, l'a condamné à 2 000 francs d'amende dont 1 000 francs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200290

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

Jean, Conseiller : Y...- Z... Nicole, conseiller : C... Annie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201444

Cassation

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Y... était associé, a dégagé un boni de liquidation ; que la société Banque de l'économie du commerce et de la monétique (BECM), créancière de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00287

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

Jean-Claude X... et Didier Y... s'obligent à racheter les parts de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100561

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

et Jean-Marc Z...

Source officielle
CC

soc

6137244dcd580146774145c9

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

Fernand Ravet, demeurant 4, rue Jean Jaurès, 38350 La Mure, 31 / M. Léon Rosset-Boulon, demeurant Les Echansons E, 274, rue du 8 Mai 1945, 38220 Vizille, 32 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100107

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

genou, à l'arrière du jean ; - une bande horizontale située au bas de chaque jambe, à l'arrière du jean ; que la société H&M lui oppose qu'il n'existe aucune garantie de conformité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100421

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Y..., ou des autres donneurs être imputée aux exigences de Jean-Pierre Y..., ou des autres donneurs d'ordre libéraux de ce cabinet auxquels il prétend avoir consacré l'essentiel de sa force de travail

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00804

Cassation

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Montpellier distribution (MMD), Montpellier Vendargues, Montpelliéraine d'équipement de la maison Somodem, Nîmes distribution, établissements Plastem, Pyrénées distribution, Saint-Jean-de-Luz distribution

Source officielle