Tanguy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean-Luc Y... du chef de violences ; Vu le

Jean-Luc Y... a lui-même été licencié en raison de la cessation d'activité de son employeur ; que M.

Jean-Luc X... en qualité de curateur, alors, selon le moyen, que le jugement attaqué mentionne que Mme X... était non comparante, ni représentée et qu'elle a toutefois été entendue ; que le jugement reposant

des articles 314-1 et 321-1 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'aucun délit ne pouvait être imputé à Jean-Luc

Jean-Luc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 juin 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation

Jean-Luc, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 18 mai 2000 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Jean-Luc Z... a désigné Mme Marine C... dans les propos incriminés, dès lors que ce terme renvoie aux régimes totalitaires instaurés par Mussolini en Italie et par Hitler en Allemagne et aux horreurs et

Z... ayant entraîné une incapacité totale de travail de soixante jours et, après l'avoir déclaré entièrement responsable du préjudice subi par Jean-Luc Z..., a désigné un expert en vue de déterminer la

décédait à 23 heures 15 au centre hospitalier de Meaux à la suite de plaies par arme à feu au niveau du crâne ; que l'enquête permettait d'identifier une connaissance de la victime en la personne de Jean-Luc

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Frédéric X... coupable de blessures involontaires ayant causé une incapacité de plus de trois mois dans le cadre du travail ; "aux motifs que, "le 29 avril 1998, Jean-Luc

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 28 septembre 2000, qui, pour escroquerie et publicité mensongère, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 francs

Jean-François et Jean-Luc Z... ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 1988), rendu en matière de référé, que Mme veuve Z..., Mme Martine

Luc, - X...

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2004, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation sur l'hygiène et la sécurité

Jean-Luc B..., patron de la société, ne nie pas la présence de cette brouette mais minimise les faits « Il s'agissait de cendres de nettoyage et non humaines, assure-t-il.

Jean-Luc X..., frère du tireur, à qui ce dernier les avait remis ; Attendu que pour refuser d'ordonner la mainlevée sollicitée, l'arrêt retient que le dessaisissement avéré des tireurs au profit d'un

Jean-Luc Y..., 3 ) de M. Jean-Luc Y..., demeurant restaurant La Marée, à Grandcamp Maisy (Calvados), 4 ) de Mme Yvonne Z...

Jean-Luc Gouverneur "conseiller à la cour d'appel de Lyon, président titulaire" ; "alors que le président de la cour d'assises est désigné pour la durée de chaque trimestre et pour chaque cour d'assises