prétendu ne pas être capable de dire lequel des trois maghrébins, faisant face à Jean-Jacques H... et Yves A..., avait frappé les deux hommes ; que Christophe E... a identifié Kader X... comme étant

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2004, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis,

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

Y... ; que Christophe Z... a été décrit par plusieurs témoins comme un jeune homme timide, réservé, très influençable, comme une « victime » (audition de Sébastien F...), sous l'influence de M.

de leur activité réelle au point que Jean-Pierre A... déclarait que son personnel travaillant sur le site de la société Exapaq ne connaissait de lui que Ie chèque de salaire en fin de mois, que Pascal

X..., Jean-Claude Z..., Jean-Marie B..., Robert C..., Christophe E..., Philippe E..., Stéphane G..., Jean-Marie D..., Beatriz A..., Mercédès H..., Augutin Y..., Jean F... et Robert I..., du chef d'utilisation

par : 1°/ Monsieur Maurice Y..., demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), 2°/ Monsieur Antoine Z..., 3°/ Madame Anne-Marie D..., épouse Z..., demeurant tous deux à Sainte-Marie-du-Mont

Jean-Christophe B..., expert en informatique, a été convoqué et conformément aux dispositions de l'article 706-71 du code de procédure pénale, cet expert, qui avait été chargé de procéder à des expertises

les souvenirs s'achèvent avec la consommation d'une boisson ou d'un aliment servi par Christophe X..., selon une description toujours identique, traduisent un même mode opératoire prémédité et particulièrement

Jean-Christophe, contre l'arrêt n° 14 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 9 juillet 1993, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 3 amendes

Jean-Christophe, contre l'arrêt n° 13 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 9 juillet 1993, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 9 amendes

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment en bande organisée

Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 5 mai 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du LOIRET sous l'accusation de viols aggravés

Monte, se sont, le 5 juin 1996, volontairement soustraits à l'exécution de l'ordonnance de prise de corps prononcée à leur encontre par l'arrêt de renvoi; que si l'absence de deux accusés sur quatre

Jean-François YB..., demeurant ... à Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 63 / de M. Georges YC..., demeurant à Marnat, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 64 / de M. Christophe YD..., demeurant ...

Christophe X... bénéficie d'une large autonomie dans la gestion de ses horaires ; qu'en outre, la lecture des organigrammes de l'entreprise confrontés aux définitions des fonctions confiées à Jean-Christophe

révision du prix, alors, selon le moyen, que le prix de la vente doit être désigné par les parties ; que dès lors, doit être réputée non écrite, la clause de révision du prix qui faute de préciser le mode

), ..., 2°/ Monsieur Jean-François X..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ Monsieur Christophe C..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), Les Moulins,