Lease pour la déterminer à remettre à la société Jag Médical la somme de 972.759,60 francs ; En ce qui concerne Danièla X... épouse Y..., celle-ci a reconnu avoir signé le bon de prise en charge du matériel

n'a été que furtive, constituent donc des charges de culpabilité ; qu'à partir de l'année scolaire 1997-1998, soit aussi bien avant qu'après l'âge de 15 ans, Jan aurait dû une dizaine de fois pratiquer

Jean X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société anonyme L'Inédit français (la société) a notamment pour actionnaires M. Jak X..., ses fils MM.

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction d'ANGERS, en date du 2 avril 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de MAINE-ET-LOIRE sous l'accusation de viols sur mineures de 15 ans par

, de supprimer les pensions alimentaires versées à son ex-épouse au titre de la contribution à l'entretien et à l'éducation de ses enfants majeurs, à compter du 15 juin 2009 seulement pour son fils, Jean-Christophe

Charles XY..., aux droits de M. D... Jean, demeurant appartement 20, ... à La Garde (Var), 3°/ de M. François I..., aux droits de M. P...

(SCI Jad) était propriétaire depuis le 20 janvier 1977 et qui avait été mis en vente par l'intermédiaire de l'agence immobilière Asencio immobilier d'entreprise (Asencio) selon mandat de vente donné par

Jean, Antoine, Emile D..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

fait l'objet feu Jean-Michel X... s'opposait à toute prise en charge au titre de la maladie professionnelle qui s'est postérieurement déclarée et qui a provoqué son décès, sans prendre en considération

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 février 2006, n° 05/01141), que Mme Christiane X..., âgée de 70 ans, a constitué le 12 mars 1996, avec ses deux enfants, Béatrice et Jean

Jean X..., demeurant ... 250, 94622 Rungis, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit : 1 / de la société Diva fruits, société

Jean-Guy, - X...

La société JADS a quant à elle enregistré une perte de 2,4 millions d'euros en 2009.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Colette et Jean

Jean-Louis CU..., demeurant 65400 Lau Balagnas, venant aux droits de son père M. Paul CU..., décédé, 225 / de M. Charles CU..., demeurant 65400 Lau Balagnas, venant aux droits de son père M.

Z..., il était parti en compagnie d'un certain Jean-Michel et de M.

[Y], ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 octobre 2011), que par actes authentiques du 13 juin 1994, la société Jager chimie France (la société Jager) et la société SICAP ont vendu

Jean Y..., Mme Marie Y..., M. Jean-Marie Y..., M. Gilbert Z..., Mme A... B..., M. Jean C... et M. Jacques C... (M.