I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

X... sur l'enfant Jean-Baptiste, étaient pertinents et suffisants ; Qu'en statuant ainsi, quand la consignation d'une somme susceptible de constituer la part de l'enfant Jean-Baptiste n'était aucunement

Jean-Baptiste et Pierre X..., se portant fort de leurs cohéritiers d'une parcelle située sur le territoire de la commune de Palneca, ont, par actes sous seing privé du 30 octobre 1994, cédé une partie

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 1985) que, par acte du 18 juin 1832, trois des propriétaires indivis d'un terrain stipulant tant en leur nom propre que comme porte-fort des deux autres, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X... a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

Jean-Baptiste X..., ès qualités et M.

étaient copropriétaires indivis, chacun pour moitié, de parcelles de terres, situées sur le territoire de plusieurs communes en Corse ; que leurs successions dévolues à leurs fils et neveux, Jérôme et Jean-Baptiste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Baptiste X..., qui exerçait la profession de chirurgien-dentiste, est décédé

Jean-Baptiste Z..., 2 / M.

Jean-Baptiste X... ; que c'est donc par erreur que ces biens ont été déclarés communs dans l'acte de vente de 1984 ; que la bonne foi de M.

Jean-Baptiste X..., devenant propriétaire des parcelles vendues à la SCI des Joger le 24 août 1976 ; que pour revendiquer l'existence à son profit d'une servitude conventionnelle de passage, M.

8 heures pour l'emmener à la brigade de Neuville ; que Jean-Baptiste A... a suivi Marc X... en dépit des conseils de son épouse qui lui disait : " c'est une tête brûlée, réfléchis à ce que tu fais " ;

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 juillet 2010), que Jean-Baptiste X..., né de Guillaume X... et Jeanne Y..., et ayant

Jean-Baptiste A..., demeurant ..., 3 / de Mme Christine Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

le 6 novembre 1997, en laissant pour lui succéder, ses trois enfants issus de son premier mariage, Gilles, Ghislaine et Chantal, ainsi que sa troisième épouse, Mme Elisabeth Y... et leur fils mineur, Jean-Baptiste

Baptiste X..., 4°/ M. Jean X..., 5°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Mireille, Hélène, Léa Z... épouse de Monsieur Baptiste Y..., demeurant

de A..., demeurant à Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), Luxe Sumberraute, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Pau (3ème Chambre civile), au profit de Monsieur Jean-Baptiste