Bézard, président, Mme Loreau, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Bézard, président, Mme Loreau, conseiller rapporteur, MM. Hatoux, Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M. Huglo, conseillers référendaires, M.

[G] [B], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, Me Isabelle Galy pour avocats à la Cour de cassation, M.

Isabelle, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique

Francis X..., 48/ Mlle Isabelle X..., demeurant ensemble à Paris (6e), ..., 58/ M.

G... et A... ont précisé que, lorsque Isabelle C... avait été interrogée par leurs soins, elle leur avait répondu qu'elle n'acceptait jamais d'argent liquide (D. 73, D. 88) ; que, par ailleurs, M.

; "alors, d'une part, que l'arrêt de la chambre d'accusation portait renvoi de X... pour avoir commis des viols sur la personne d'Isabelle Y... de 1983 à avril 1987 ; qu'en se prononçant sur l'existence

[T] Défendeur : Mme [K] Requête n° : 1115/24 Ordonnance n° : 90251 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [W] [K], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour

l'objet de la procédure d'information visée par Serge X... et la Sarl Libération, qui n'est relative qu'à des faits de viol, de proxénétisme aggravé, d'actes de tortures et de barbarie allégués par Isabelle

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 1993, qui, pour transmission de renseignements inexacts à la commission bancaire, l'a condamnée à 50 000

Isabelle, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de ses enfants mineurs Frédéric, Muriel et Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES,

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LARMANJAT, les observations de Me Isabelle

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Hôtel new concept, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Passman, M. A...

d'agressions sexuelles et, en conséquence, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 avec sursis simple et a ordonné la confiscation des scellés et, sur l'action civile, l'a condamné à verser à Isabelle

Pons, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

[K] [A], et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 octobre 2021 où étaient présents M.

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de Me Isabelle

Bedouet, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.