X... a été notamment renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir concouru au blanchiment d'une somme de 799 805 euros, produit de l'escroquerie commise au préjudice de la société Hormann France

N..., Mlle N... et la SCI Reine Hortense faisaient valoir que les contrats de capitalisation de M.

B chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hortala, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude, dont le siège

pourvoi formé par : LA COMPAGNIE d'ASSURANCES UAP, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 7 mars 1991 qui, dans les poursuites suivies contre Horace

moyen : Attendu que la société Dubois Jardins fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'en faisant figurer sur leurs catalogues respectifs et en commercialisant les jardinières Manhattan, Philadelphia, Hortensie

2138 du 19 septembre 1945 et 9 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte authentique du 11 février 2005, un fonds de commerce de restauration appartenant à Mme Hortense

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que par acte sous-seing privé en date du 5 novembre 1994, Hortense

Hortense, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2006, qui a déclaré irrecevable son opposition au jugement du tribunal correctionnel de Coutances, en

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir constaté que le congé délivré le 25 mai 2005 à la locataire n'est pas atteint des vices de forme dénoncés par Mme Hortense Y..., déclaré Mme Hortense Y... déchue

contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Hortense Z..., domiciliée [...]

, 2°/ de l'Association libre du Domaine de Hontane, prise en la personne de son président en exercice, demeurant Le Taillan Médoc (Gironde) Eysines, 124, domaine de Hontane, défendeurs à la cassation

aucune autre employée ne se permet cela ; - le même jour : « Hortense X... est secrétaire commerciale et outrepasse ses fonctions en s'occupant de commandes et d'achat ?

allouée au titre l'article 700 du code de procédure civile ; Qu'il convient de la rectifier ; PAR CES MOTIFS : Rectifiant l'arrêt n° 941 F-P+B du 10 septembre 2015 qui, sur le pourvoi de Mme Hortense

Saturnin Z..., 11 / de Mme Jeanne Z..., demeurant ensemble Saint-Félix à Gosier (Guadeloupe), 12 / de Mme Hortense Z..., demeurant Faubourg A.

André, Elie B..., demeurant à Hontanx, 40190 Villeneuve-de-Marsan, 2°/ M. Paul, Lucien Y..., demeurant à Hontanx, 40190 Villeneuve-de-Marsan, 3°/ M.

Horace X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société SNEF, société anonyme, dont le siège est .

TRAVAUX PUBLICS DU 29 MAI 1958, MODIFIE PAR L'AVENANT DU 29 JUIN 1969, DES ARTICLES 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE HORTA

observations de Me E... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : FLORES Hortense