Henri, - X...

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2001), que la Société civile immobilière Henry

Henri, - G... Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...

Henri, - Y...

3 d) de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la cour d'appel a rejeté la demande des prévenus, tendant à l'audition des témoins Henri

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 septembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

qu'il résulte des éléments de la procédure et des faits susexposés que notamment des factures litigieuses à l'ordre de MGB ont effectivement été acquittées par elle et que pour l'une d'entre elles, Henri

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Giovanni A... à la peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis du chef de violences ayant entraîné une mutilation ; "aux motifs propres qu'Henri

A... ; qu'une autre fois, le 6 janvier 1995, Henri Leneutre, à son domicile, l'avait allongée sur la table et avait frotté son sexe contre elle et avait tenté de la pénétrer analement ; que M.

de la violation des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu dans l'enquête relative à la mort de Christelle X..., fille d'Henry

Henri, - Z... Pascal et Z... Lucie, venant aux droits de Z... Germain, - A... Jean, - B... Michel, - C... Yves, prévenus, - D...

cour d'appel a violé l'article 1134 du code civil ; 2 / que le contrat de travail, la convention de stage et la lettre d'engagement signés par M.

Henry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRENOBLE, en date du 31 avril 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Louis, Daniel, Henri C..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), Domaine de Saint-Pierre, 6°/ M.

de viol ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Charles-Henri X...

la discothèque ; qu'Henri Y..., étant le fils du patron, avait libre accès au tiroir-caisse, possibilité dont il a abusé ; que M.

Henri X..., d'une sommation enjoignant au greffier en chef du tribunal de commerce de rectifier l'extrait Kbis de la société civile immobilière X... A...

Can, étant précisé que c'était bien Technip (Henri B...) qui avait été mandaté par Z...