Z..., passager, ont été blessés dans l'accident de l'aéronef appartenant à cette société assuré par l'UAP, et dont l'hélice s'est rompue en vol ; qu'une expertise ayant révélé que cette rupture était

d'emprisonnement ; "aux motifs qu'il est constant que les époux Y... ont été abusés par les manoeuvres ayant consisté à leur produire une obligation financière au nom d'une prétendue société anonyme Helcor

Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2021), la Société d'avocats Rémy Hassan (la SARH) est l'un des avocats de la société Hélios Strategia (la société Hélios).

Inférieurs à 1 % par rapport à la moyenne des lignes 16 à 23 pour les diamètres des canaux et des hélices et de 5 % pour le diamètre du moyeu.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 3 mars 2021), par un acte du 30 avril 2013, publié au BODACC le 18 juillet 2013, la société Hélice auto a cédé son fonds de commerce à la société Gap premium, moyennant un

pourvoi formé par la société Brothers engineering, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de la société Hélice

fait que la mesure d'expertise avait confirmé le bien-fondé de la demande de la société Noema Viaggi, le consultant ayant conclu à l'existence de la créance pour les prestations étrangères à l'hôtel Helios

demande de taxation d'honoraires formée par Mme X..., le bâtonnier a évalué à 17 790 francs, toutes taxes comprises, les honoraires dus à cet avocat "conjointement et solidairement" par la société Helios

Jacqueline, prévenus, - LA SOCITE HELIUM, - LA SOCIETE HELICE, parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9ème chambre, en date du 19 septembre 2002, qui, pour abus de biens sociaux

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 FÉVRIER 2021 L'association Ages Hélio

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société HELICE

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lille, 4 juillet 2002) d'avoir débouté le comité d'entreprise de la société Helio-Lys

Y..., architecte, et la réalisation du système de propulsion, incluant l'hélice fournie par la société Hélicia, à la société Atlantic propulsion ; que, dans les mois ayant suivi sa livraison, intervenue

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat aux Conseils, pour la société Maison Hélios.

A ce moment-là, j'ai essayé de me dégager en m'aidant de mon bras droit et c'est à ce moment-là que l'hélice s'est remise en marche. J'ai été blessé au bras droit et l'hélice s'est à nouveau arrêtée.

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté les sociétés Sud Ouest Interim (SOI) et Office Management Spécialisé (OMS) de leur demande de réparation au titre du détournement afférent à une hélice

d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Color 72, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Le Hello