X..., qui avait vendu des marchandises à la société PC Phone multimédia (société PC), a chargé la société Transports Groussard (société Groussard) de les transporter et de les livrer à cette société ;

par Jean-Claude Z..., en sorte que le jugement se trouve dépourvu de toute base légale ; "alors, enfin, qu'il résulte du constat d'huissier établi le 3 mars 1998 que les rues Desmarets et Claude-Groulard

Transports aériens, dite TTA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1996 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre), au profit : 1 / de la société Etablissements Grognard

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société civile professionnelle Grouard et associés, dont

Grognard, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. Hamon, les conclusions de M.

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "La Grognarde

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MUTUALISTE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS GROIGNARD QUI, EN VUE DE REALISER UN REGIME DE TIERS PAYANT, AVAIT PASSE, AVEC LE SYNDICAT

Robert demeurant La Grognarde ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MUTUALISTE DU PERSONNEL DES ANCIENS ETABLISSEMENTS GROIGNARD QUI, EN VUE DE REALISER UN REGIME DE TIERS PAYANT, AVAIT PASSE, AVEC LE SYNDICAT DES PHARMACIENS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., résidence La Grognarde, bâtiment E, 2, square Bertier, Marseille

DE LA TIERCE OPPOSITION PAR LUI FORMEE A L'ENCONTRE D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AGEN DU 6 MAI 1960 PRONONCANT L'ADOPTION DE GROUARD DE X...

Jean D..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), La Grognarde, ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille, substitué

Gérard de X... et Mlle Marie-Claude de X..., sus-désignés, c/ la SCEA du Serail, prise en la personne de son gérant, la SCEA de Sauzet, sus-désignée, d/ la SCEA de La Grenarderie, prise en la personne

attaqué (Poitiers, 30 mars 1994), que Mme X..., avec le concours de la société Etude immobilière Desert, agent immobilier, a, par acte sous seing privé du 4 juillet 1990, acquis de la société Brothe-Grignand

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Telu Tezekjian et compagnie, société en nom collectif, dont le siège est Le Grognard

Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., en cassation de quatre arrêts rendus le 3 avril 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Madeleine Z..., demeurant La Grognarde

Robert Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), "la Grognarde", 12, square Berthier, 2°) de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est sis ... (17ème), 3°) de la

[S] [TZ], témoin (…), [U] [O], témoin (….), [T] [Y], témoin (…), Maître Grognard Dominique, avocat des parties civiles, en sa plaidoirie, le ministère public en ses réquisitions, Maîtres Gallon Nicolas