Codes de loi français

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11 résultats pour « Graux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

nationale ; et afin de garantir la conservation des espèces protégées végétales et animales et des habitats naturels suivants : - euphorbe péplis (Euphorbia peplis), protection nationale ; il est instauré sur la commune de Canet-en-Roussillon, au lieudit Grau

Article 1

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- du 1er avril 2023 au 14 mai 2023 - du 1er avril 2024 au 14 mai 2024 De la limite de la commune de Gruissan incluse (ouverture Nord du Grau de l'Ayrolle) à celle des départements de l'Aude et de l'Hérault (embouchure de l'Aude rive droite).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Myosotis corsicana (Fiori) Grau Myosotis de Corse. Naufraga balearica Constance et Cannon Naufraga des Baléares. Notobasis syriaca (L.) Cass. Notobasis de Syrie. Ononis alopecuroïdes L. Ononis en queue de renard. Ranunculus chius DC.

Article Annexe

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Canal du Grau-du-Lez. Pont en béton de Palavas. Département du Gard Canal du Grau-du-Roi. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Canal de Sylveréal.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal du Grau-du-Roi ou Robine d'Aigues-Mortes Sur tout son cours. Jusqu'au pont de bois de la ville d'Aigues-Mortes. Canal de Beaucaire (2) idem. Néant. Canal de la Radelle (2) idem. idem. Canal de Bourgidou (2) idem.

Article Annexe I

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Gard Le Grau-du-Roi, Port-Camargue. Gironde Ambès, Arcachon, Blaye, Bordeaux, Pauillac, Verdon. Hérault Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras. Ille-et-Vilaine Saint-Malo.

Article 1

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Canton de Coussey : les communes d'Autigny-la-Tour, Clérey-la-Côte, Coussey, Domrémy-la-Pucelle, Frébécourt, Greux, Jubainville, Martigny-les-Gerbonvaux, Maxey-sur-Meuse, Moncel-sur-Vair, Punerot, Ruppes, Soulosse-sous-Saint-Elophe et Tranqueville-Graux

Article Annexe

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Sauville ; Senaide ; Seraumont ; Serécourt ; Serocourt ; Sionne ; Soncourt ; Soulosse-sous-Saint-Elophe ; Suriauville ; They-sous-Montfort ; Thiraucourt ; Les Thons ; Thuillières ; Tignécourt ; Tilleux ; Tollaincourt ; Totainville ; Trampot ; Tranqueville-Graux

Article Annexe I

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Sur les fonds sablo-vaseux des eaux côtières (embouchures, grau), où s'exercent la majeure partie des métiers de dragues en Méditerranée, les communautés benthiques sont adaptées par leur morphologie et leur comportement aux perturbations physiques fréquentes

Article Annexe II table A

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Grau. 109042 Myosotis laxa Lehm. 109068 Myosotis nemorosa Besser. 109091 Myosotis scorpioides L. 109092 Myosotis secunda A.

Article Annexe I

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Calvados Villers-sur-Mer 17 Charente-Maritime Aytré 17 Charente-Maritime Châtelaillon-Plage 17 Charente-Maritime Lagord 17 Charente-Maritime La Rochelle 17 Charente-Maritime Saint-Martin-de-Ré 30 Gard Le Grau-du-Roi