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336 résultats pour « Gilles DANEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ecd5801467741f42c

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, en date du 13 mai 1998, qui l'a condamné, pour vol commis avec usage ou menace d'une arme, à 12 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Gilles d'un côté, et M. Daniel B... père de l'autre ; que le contentieux trouve son origine dans la relation qu'entretenaient le fils de M. Daniel B... et la fille de M.

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cr

613725a8cd5801467741f935

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

capital, a confirmé partiellement l'ordonnance du juge d'instruction prescrivant son placement sous contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que Daniel

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cr

613725bacd58014677420173

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

à leur audition le 9 juin 1998 (p. 8), et a donné lecture des dépositions à l'instruction des témoins, Daniel X... et Annie B..., le 11 juin 1998 ; "alors, d'une part, qu'en présence d'une exigence

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CC

cr

613725a8cd5801467741f934

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

(D. 196), de Me Z..., liquidateur de la SARL de Daniel Y...

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cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Le Z... à garder à l'écurie les animaux qui lui restaient ; que Gilles A..., acquéreur de l'un des chevaux volés à Daniel Le Z... a déclaré que Samantha X... le lui avait vendu comme provenant d'un élevage

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cr

6137258dcd5801467741eb5b

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Jacques partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 10 juillet 1992, qui, après relaxe de Danielle Z... du chef de détournement d'objets confiés à sa garde, l'a débouté

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cr

61372525cd5801467741b544

Cassation

2 décembre 1991

2 décembre 1991

Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...

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civ1

613724cacd58014677418639

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

D... et Gilles C..., de Mme Danielle C... et de Mme Patricia E..., alors, selon le moyen : 1 / que la demande des parents d'Isabelle X... en vue de l'ouverture d'une information judiciaire pour rechercher

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cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N...

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cr

6137256ccd5801467741d9d2

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Gillet, et qui n'indiquent ni qui a délibéré sur l'affaire ni que M.

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cr

6079a87d9ba5988459c4d7ef

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Daniel, - Z... Francis, - A...

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civ1

613723c0cd5801467740db62

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Daniel X..., de Me Copper-Royer, avocat de MM. Guy et Gilles X..., les conclusions de M.

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cr

61372699cd58014677426e3e

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Daniel, - X... Marie-Josée, - Y... Marc, - Z... Jean, - A... Guillaume, - B... Marilène, - C... D...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100581

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

Alain et Daniel Z... ; mais que de la sorte, M.

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civ2

613720d2cd580146773eeaf4

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

Pierre, Joseph, Daniel, enseignant technique, demeurant à Saint-Denis-de-la-Réunion (La Réunion), 64, Tour du Bois de Nèfles, 3°) de Madame H... Marie, Eulalie épouse L...

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civ3

61372380cd5801467740aa2a

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Gilles Z..., demeurant ..., ès qualités d'héritier de M. Maurice Z... 2 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., ès qualités d'héritier de M.

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Daniel Grégoire, - Mme Rosy Pepn, - Mme Marie-France Poréacroix, - M. Hubert Moition, - M. Abdallah Taarabit, - Mme Michèle Gilles, - M.

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civ1

6137238ccd5801467740b3c2

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Daniel F..., demeurant ..., 33 / de Mme O..., demeurant Porte 71, ..., 34 / de M.

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CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Jacques YH..., 66 / de Mme Danielle XL..., 67 / de M. Daniel XJ..., 68 / de M. Jean-Pierre B..., 69 / de Mme Josiane YQ..., 70 / de M. Didier X..., 71 / de M.

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