DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Galerie Valentin dite SCI Galetin

cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section A), au profit de Mme Y..., Yvonne, Marthe, Aimée Binet, veuve X..., demeurant Ferme de Vaux, 77370 Gastins

Michel, Julien A..., demeurant ..., 6 / Mlle B..., Pépin Galantine, demeurant rue Schoelcher, 97114 Trois Rivières, 7 / M.

Michel, demeurant La Chesnaie, Gastine à Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame veuve Henri Y..., née Ginette Eugénie X..., demeurant à Suèvres (Loir-et-Cher), 10, rue Porte de Gastines

Saint-Cyr, épouse Mace de Gastines, demeurant ..., 4 / M. Yves de X...

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole de Y..., épouse de A..., demeurant ..., 2 / Mme Monique de A..., épouse de Gastines

le 16 décembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, première section), au profit de LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BOIS D'ARCY, dont le siège est à Plaisir (Yvelines), domaine des Gastines

Suisse) Villa Chantereine en Martines, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1985 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre- section urgences A) au profit de Madame Catherine de A... épouse GALITZINE

et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'à la suite du décès de leur père, Vartan A..., ses quatre enfants, Vartkès, Arthur, Katchazoum et Sirène A..., épouse Galostian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joseph Y..., demeurant à Gastines (Mayenne) lieudit "Les

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant La Chesnais, Gastine, Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu

fait maison, tels que : foie gras mi-cuit, sel et poivre uniquement Rillettes de canard, 100 % canard, Rillettes de canard, aux piments d'Espelette, Rillettes de lapin, à la moutarde à l'ancienne, Galantine

Eric X..., la compagnie Commercial Union, le syndicat des copropriétaires de la résidence la Batarelle, la société Entreprise Gastin Desanti, la société Le Monde, la société Jossermoz Annecy, le BEFS,

concernant le moyen relatif à l'attribution de la garde d'Hélio, le 14 janvier 2011, Madame X... a introduit une action en justice devant le 18ème tribunal fédéral de première instance du Montana, comté de Gallatin

Viviane X... bénéficie d'avantages en nature tels que le logement, l'éclairage (25 KW/mois), l'eau, le gaz (30 m3 par mois ou quantité équivalente de combustible, chauffage (correspondant à 500 Kg de gailletin