Fromentin, qui employait M.

ont contesté le certificat de vérification d'état de frais de la société civile professionnelle Bommart-Forster et Fromantin (la SCP), avoué de la partie adverse, la société Barclays Bank PLC, dans l'instance

que des délais étaient prévus à peine de nullité de la convention, pour le dépôt par l'acquéreur des dossiers destinés à la délivrance de l'arrêté de ZAC et des permis de construire ; que les frères Froment

Y..., demeurant ... ès-qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Poterie Froment à Jeanmenil (Vosges), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que M. et Mme X... ont contesté le certificat de vérification d'état de frais de la société civile professionnelle Bommart-Forster et Fromentin

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 24-21.233 Demandeur : la société La Fromentine Défendeur : la société LB1 et autre Requête n° : 387/25 Ordonnance n°

Z... coupable de recel de vols, concernant les objets autres que les quatre objets provenant d'un vol commis au préjudice de la SCP Boscherstuder-Fromentin, et l'a condamné de ce chef, en ordonnant la

suit : 1er) d'établir une équivalence entre la rente annuelle de base (66 300 francs) et la valeur... de 4 483 kilogrammes de viande de boeuf, première qualité, poids vif et 22 902 kilogrammes de blé froment

: ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ANNULE L'ELECTION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA HAUTE-LOIRE, DANS LE TROISIEME COLLEGE, DE FROMENTIN

UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1152 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT DEFERE, LA SOCIETE RENA-WARE, QUI AVAIT VENDU DU MATERIEL DE CUISINE A CREDIT A FROMENTIN

Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : V 22-17.471 Demandeur(s) : la société LB1 Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société La Fromentine

X... a été engagé en qualité d'agent d'entretien par la société Fromentin transport terrassement (la société) par contrat initiative-emploi le 16 mai 2005 pour une durée de deux ans ; que par lettre du

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 janvier 2005) que Mme X... a été engagée le 14 octobre 1997 en qualité de vendeuse par la société Fournil de Troyes aujourd'hui membre du groupe Fromentiers

leur recevabilité ; Attendu que les deux pourvois formés le 16 décembre 1986 contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles du 14 novembre 1986, l'ont été par Me Bouyer-Fromentin

X..., engagé le 10 janvier 2002 par la société Les Fromentiers de France en qualité de directeur de développement technique, industriel et produits, a été licencié pour faute grave le 21 novembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Fromentel frères, dont le siège est ..., en cassation

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Vista automobiles que sur le pourvoi incident relevé par la société JP Froment

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'AU COURS D'UNE ALTERCATION, ESLOUS-MAHEROU S'ETANT AVANCE VERS LE BOULANGER ZAREBA, FRONTIN LE FRAPPA ET LE BLESSA ; QU'ESLOUS-MAHEROU