Francesco, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

qui déclarait travailler avec Francisco et se charger de l'organisation du voyage ; qu'il était à nouveau contacté par Julio lui confirmant un transport de "3" (tonnes) puis fin mai par un inconnu appelant

involontaires ; "aux motifs que "l'argumentation développée par lui quant à la vitesse maximale autorisée est erronée ; que la limitation de vitesse imposée en agglomération aux véhicules de plus de 10 tonnes

Y...une liste de personnel à compléter ») ; que c'est donc à tort que le conseil de prud'hommes a stigmatisé la légèreté blâmable du mandataire liquidateur alors que toutes les voies lui permettant d'obtenir

Francesco X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 novembre 2001, où

conséquence condamnés, après compensation, à payer à la SCI PARC VICTORIA une somme de 10.339 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE c'est à bon droit et par de justes motifs que le premier juge a dit que c'est à tort

de ne pas travailler et donc non constitutive d'un préjudice dès lors qu'elle ne s'inscrit pas dans le cadre de l'indemnisation par l'employeur de la rupture du contrat de travail comme le soutient à tort

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Francisco X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988

Nen Van Der AA Joh Worpspraat 2 Post Bus à Amsterdam, 83°) La société Chateaudon, société anonyme, société de droit Panaméen, dont le siège social est ... de la Guardia Armateur du navire Francesca,

X... a pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de l'employeur le 18 juillet 2006 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes au titre de la rupture de son contrat de travail

X... a par chèque du 10 mars 1999 prêté la somme de 24.295 euros à Bertrand Y... ; que ce dernier a par écrit en date du 14 mai 2003 reconnu devoir à Francisca X... la somme de euros prêtée le 10 mars

Francisco A... G..., demeurant Calle Caliz n° 19, Baza, Granada (Espagne), 5°/ M. Romualdo D..., demeurant Camino La Torre, 2a Traversia, Caniles, Granada (Espagne), 6°/ M. Antonio J...

Francisco Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de M.

Y..., Francisco X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé le divorce aux torts exclusifs de M.

Franceschi, président de la cour d'assises du Val-de-Marne, a désigné comme assesseur, en remplacement de Mme Langlade empêchée, Mme Leboucher pour siéger aux audiences du 1er juillet 1987 au 13 juillet

(FRANCISCO), PARTIE CIVILE, 2 000 FRANCS A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS, LE SURSIS POUR LA PEINE D'EMPRISONNEMENT ETANT PAR APPLICATION DE L'ARTICLE R 58, PARAGRAPHE 5 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ASSORTI

Asociados, Centro Plaza, Torre A, Piso 17, Oficina H-I, Avenida Francisco S... , Los Y...