Frédéric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 septembre 1998, qui, après avoir rejeté sa demande d'annulation d'actes de la procédure, l'a renvoyé devant la

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1993, qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende pour coups ou violences

a déclaré Marc X..., poursuivi du chef de dénonciation calomnieuse, coupable, après requalification des faits, de complicité par aide ou assistance du délit de dénonciation calomnieuse commis par Frédéric

Z..., et payées à l'aide de chèques falsifiés, se sont trouvées démenties tant par son épouse que par Yaya A...; que l'ensemble de ces charges établit formellement sa culpabilité ; "et aux motifs

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 24 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec arme et tentatives

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 14 mai 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUDE sous l'accusation de violences mortelles

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à une amende de 15 000 euros, a ordonné la publication

Y... persiste devant la Cour à soutenir être étranger aux scènes de violences ayant opposé devant le restaurant Kebab sis place de Torcy à Sedan Frédéric B... et Gaël C... à Jean-Philippe Z... et Antonio

Jean X... est poursuivi en qualité de chef d'entreprise intervenante sur le fondement de ces deux mêmes articles ; qu'il sera observé que, si l'entreprise Sorreba s'est bien conformée, sur le plan formel

la surveillance était manifestement insuffisante puisque si une vingtaine de vigiles avaient été dépêchés par la société Bafalo Sécurité, c'était pour l'ensemble des attractions et du site, et seul Frédéric

Emile Z... et Frédéric B... et que ceux-ci lui faisant des gestes provocateurs, une explication s'ensuivait ; que Frédéric B... le saisissait au cou ; qu'il s'emparait de son révolver à grenaille chargé

Y... gisait au sol, torse nu ; qu'ainsi, en l'état de ces éléments et notamment de l'hypoacousie présentée par Frédéric Y... à l'issue des faits, laquelle est nécessairement la conséquence d'un coup ou

Frédéric, - X... Jacques, - A... Z...

sur la droite, avant de s'éloigner en piquant vers la rivière, puis de se cabrer en ouvrant à gauche; que l'adjudant Pascal B... n'a plus revu, pour sa part, le Fouga Magister, mais le capitaine Frédéric

ensemble de structures contrôlées par Philippe A... et que c'était ce dernier qui avait, à compter de juin 1995, associé la société Serma à ce circuit avec le concours actif de Jean-Paul B... et de Frédéric

police du pigeonnier suite à une recherche locale pour un extrait de jugement ; que lors de cette interpellation, trois individus s'interposaient à l'action des policiers en tentant de libérer le nommé Frédéric

. ; "aux motifs "qu'au terme de l'information, de sérieux éléments à charge étaient réunis à l'encontre de Frédéric Z... et de Pascal X...

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2001, qui, pour délits d'entrave au fonctionnement régulier du comité d'établissement, les