CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372249cd580146773fbbbe
5 octobre 1994
, ou à défaut, ses deux enfants, par parts égales entre eux : Caroline, Simon" ; que M.
Page 1 sur 9
ECLI:FR:CCASS:2018:C100845
19 septembre 2018
Marcel et Louis X... et Simone A...
cr
61372680cd580146774260f3
4 juin 1998
Simon, - E...
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00832
18 mai 2017
Frédéric Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, 6°/ à Mme Chantal Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, tous six domiciliés [...],
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Frédéric Y
61372625cd580146774234fe
18 septembre 2002
- La société X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 3 avril 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Frédéric
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00565
20 juin 2018
Marcel Y... et Simone Y... aux droits de laquelle viennent Mmes Josiane Y... et Chantal X... et M. Frédéric Y...
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00564
Frédéric X..., 4°/ Mme Josiane X..., 5°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00563
Frédéric Y..., 3°/ Mme Josiane Y..., 4°/ M.
6079a8649ba5988459c4d163
31 mars 2004
Frédéric, - D... de E... Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02387
14 novembre 2012
Frédéric X..., Antonio X... et Michel Z... en qualité de délégués syndicaux des établissements " Roland Bonnard ", " Le Verger " et " Simone Veil ", le tribunal d'instance retient qu'il résulte de l'article
ème chambre A, du 29 mars 1991, qui, dans la procédure suiviec/René Y
61372551cd5801467741cb8f
20 février 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
6137259acd5801467741f201
27 mai 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
61372543cd5801467741c4bc
24 mars 1993
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
ECLI:FR:CCASS:2014:C100984
16 septembre 2014
la donataire s'en réservant l'usufruit jusqu'à son décès ; que Marie-Louise X... est décédée le 9 avril 2009, laissant pour lui succéder Jean-Jacques, Véronique, Marie-Dominique Y..., son petit-fils, Simon-Olivier
6137258ccd5801467741eb1f
20 janvier 1993
Maria, épouse O..., ZIMMER Denise, veuve O..., SIMON L..., épouse X..., X...
61372574cd5801467741ddce
20 décembre 1995
Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Aldebert conseiller rapporteur, MM.
613725cecd58014677420a98
26 mai 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
civ2
61372109cd580146773f078d
2 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Frédéric B..., demeurant ...
6137254ecd5801467741c9e3
16 janvier 1992
Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1990 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé
61372524cd5801467741b538
7 mars 1991
Frédéric, Karim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 13 novembre 1990 qui, dans une information ouverte contre lui des chefs d'association de malfaiteurs