Michel Y..., de nationalité française, mariés en 1984, ont eu un fils Florian né en 1985 ; que les époux se sont séparés en 1988, Mme X... étant rentrée avec son fils, en Allemagne, où elle a introduit

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : U 19-22.403 Demandeur : la société Les Floriales Défendeur : la caisse de Crédit Mutuel de l'Etang de Berre Est Requête n°

Florian X..., demeurant Vincelles à Beaufort (Jura), M. Paul X... est décédé le 4 février 1991.

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société La Maisonnette Michèle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements "Florannie", Centre commercial CILOF, dont le siège est ...

Ignace X..., demeurant à X... de Venaco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18/ de Mme Jeanne X..., demeurant Le Florane

Florian X..., demeurant à Brehal (Manche), 4 ) M. François X..., demeurant La Poulinière, Saint-Michel de La Pier (Manche), 5 ) M.

Michel A..., demeurant ..., 5°/ de M.

000 francs, soit 30 489,80 euros par Mme Y..., étant précisé que le coffre-fort contenait outre des documents de l'entreprise, des devises étrangères diverses, dont 1 770 schillings autrichiens, 260 florins

Jean-Michel F..., demeurant cité Aéroport, appt n 5, 38590 Saint-Etienne de Saint-Géoirs, agissant ès qualités de représentant légal de sa fille mineure Floriane, Nathalie, Adélaïde F..., née le 15 décembre

Michel C..., 7°/ M. Yves J..., 8°/ M. Antoine X..., 9°/ M. Gérard Q..., 10°/ M. Michel XY..., 11°/ M. Dominique H..., tous domiciliés au siège social du syndicat Sidestam, ...

Michel A..., demeurant ... à Coke, 54310 Homecourt, 12 / de M. Michel B..., demeurant ..., 13 / de M. Christian C..., demeurant ... de la Marche, 57335 Marange-Silvange, 14 / de M.

Michel Y..., demeurant ...

Michel EEEEEEE..., domicilié [...]                        , 230°/ à M. Steve FFFFFFF..., domicilié [...]                                   , 231°/ à M.

Michel Z..., demeurant ..., 2 / le syndicat SMYS-CFDT, 3 / le syndicat CFE-CGC, III - Sur le pourvoi n° J 00-45.249 formé par : 1 / M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, Michel d'X... étant décédé le 6 mars 2001, sa veuve, Mme Muriel Y..., qui n'avait pas procédé à la déclaration

Z... avait maltraité Adrien G..., Edouard H..., Michel I..., Florian J..., Cindy K...; que M. B...avait giflé Jonathan L...et que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme APPEL MEDICAL, dont le siège social est à Floirac (Gironde)