Y... maintient ses accusations de façon constante ; que les policiers appelés sur les lieux ont affirmé dans leur procès-verbal (n° 2005/001/5181) avoir constaté sur-le-champ que Florence Y...

Florent, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec

, Thomas X... a reconnu avoir mis sa main sur la bouche d'Ingrid B... alors que Florent Y... lui imposait des attouchements puis des pénétrations sexuelles et alors qu'elle manifestait de façon expresse

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté que lui soumettait Stéphane Z..., mis en examen pour tentative de meurtre sur la personne de Florence

aucun des témoins entendus lors de l'enquête de gendarmerie et, en particulier, les occupants des voitures qui précédaient ou suivaient ces deux véhicules, n'ont confirmé avoir vu celui conduit par Florence

règlement ; " aux motifs que, le 27 novembre 1996, vers 8 h 30, alors qu'il avait installé une échelle plate de toit en vue de laver une toiture de maison à Plescop, celle-ci avait glissé alors (que Florent

l'impossibilité absolue de payer les pensions alimentaires qu'il sait dues et sollicite sa relaxe ; mais que le prévenu ne produit aucune pièce médicale prouvant qu'il a été dans l'impossibilité de travailler, de façon

AGROFEL, filiale POMONA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 mai 1999, qui, dans l'information, suivie sur sa plainte, contre Florence

Hansaplast et la solution de bain de bouche antiseptique Hansaplast ; que ces deux produits figurent bien sur le procès-verbal de constat, en date du 27 octobre 1998, qui reproduit les concernant de façon

Florent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2000, qui, après relaxe de Marc Z... des chefs de blessures involontaires et

dans le fait de préserver les chances de voir la créance honorée en différant le recouvrement qui dans le cas contraire, aurait entraîné le dépôt de bilan immédiat de la Smeff, laquelle en effet de façon

que la Cour adopte et auxquels il convient d'ajouter que les contestations de Brahim A... tout comme celles formulées, pour le seul besoin de la cause, par Leulmi L... doivent être écartés ; que de façon

Florent X...ne démontre pas être l'auteur de la course « la Route du Rhum » divulguée et connue pour être l'oeuvre de M. Y...

code de procédure pénale et produisait à cet égard une ordonnance de non-lieu des juridictions d'instruction italiennes portant sur des faits concernant « les enquêtes menées par la brigade mobile de Florence

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Florence X... à payer à la société Winner la somme 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Florence X... ; Dit que sur

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 10 novembre 2010), que, le 30 mars 2004, Mme Florence X... a acquis de Mme Y...

d'un immeuble en copropriété, a conclu, le 29 juin 2005, avec les consorts X..., propriétaires de l'autre lot dans lequel est exploité un fonds de commerce de café, restaurant, piano, bar par Mme Florence

Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR ouvert une procédure de liquidation judiciaire de Mme Florence X... ; AUX MOTIFS QU'« en l'absence d'actif disponible permettant d'apurer le

Mme Florence Y... a signé un contrat avec la SAS OPS production le 11 février 2013 en qualité de directrice commerciale. M.