Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137208acd580146773eb620
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Laine, épouse Z..., 2 / de Mlle Florence Z..., 3 / de M.
Source officiellesoc
61372360cd58014677408f7b
25 novembre 1999
25 novembre 1999
d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, au profit de Mme Florence
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a152
10 février 2000
10 février 2000
dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Denise X..., demeurant ..., 2 / de Mme Florence
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740dd7a
21 juin 2001
21 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
61372371cd58014677409db4
20 janvier 2000
20 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998
Source officiellesoc
61372369cd5801467740967a
23 mars 2000
23 mars 2000
Pierre Y..., 2 / Mme Florence Y..., épouse X..., 3 / M. Jean-Michel Y..., 4 / M.
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408cd9
30 novembre 1999
30 novembre 1999
la région du Sud-Est, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence (activités diverses), au profit : 1 / de Mme Florence
Source officiellesoc
613723eccd5801467740ff3f
21 février 2002
21 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y...
Source officielle