" Rocco V Baiko " et " Siegfried Baiko " ; que l'appellation " Baiko " accompagne chaque nom de cheval précité ; que les chevaux " Atout du Forest " et " Enzo des Authieux ", qui appartiennent à la

Jérôme et de son père ; que son mari avait confié le soin de dresser l'inventaire des effets emportés par Florence A... à M.

Anne Florence,épouse BEAUVOIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 5 octobre 1994 qui, dans l'information suivie contre Benoît A... et Guillaume Y... des chefs de faux

le vingt-sept juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PRATS Floréal

Patrick G..., Mme Florence UU... , M. AB... VV... , Mme Marlène H..., M. Joël D..., Mme AC... I..., M. Stanislas J..., Mme Christiane K..., Mme Yamina M..., M.

épouse A..., demeurant ... et actuellement 1, Arroudès, 33210 Bieujac, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1999 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Florence

Florent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE ET MIQUELON, en date du 14 septembre 1995, qui l'a renvoyé devant le tribunal criminel sous l'accusation

Stéphane Y... et sa condamnation à libérer les parcelles litigieuses sous astreinte à son profit personnel et en qualité d'exploitant de ces parcelles ; que Mme Florence Y... est donc fondée à soutenir

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour M. X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant ... à Vernon (Eure), en cassation d'un arrêt rendu

des ventes Florencia-Impex, sans que sa mandante n'en soit informée ; que M.

ZF..., demeurant ... (10e) (Bouches-du-Rhône), 78/ de Mme Florence ZD..., demeurant ... (4e) (Bouches-du-Rhône), 88/ de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Laurent Siret, 15°/ à Mme Florence I..., 16°/ à M. Emmanuel HHH...                  , tous trois domiciliés [...]                                                             , 17°/ à M.

C..., conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de l'établissement public Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat

juillet 2007, comportant 170 signatures d'administrés « dénonçant la fermeture du passage au Moulin de la Sanguèze », les attestations de 17 riverains, le plus souvent agriculteurs retraités ; que Florence

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 OCTOBRE 2024 1°/ le syndicat des copropriétaires de la résidence Ambassadeur 1, dont le siège est [Adresse 6], représenté par son syndic la société Florence