V..., agissant pour le compte d'une société de droit belge à constituer, Falco Franchising (la société Falco), un contrat de franchise portant sur le territoire belge.

A... le 9 juin 2004 attestant avoir sollicité une deuxième expertise au cabinet Falco et, d'autre part, une lettre adressée au cabinet Y... le 15 décembre 2004 par M.

PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'A UNE INTERSECTION, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA MOTOCYCLETTE DE FALBO

Tavitian a acquis diverses marques, notamment "Manufrance", "Robust" et "Falcor", dont ces sociétés étaient titulaires pour désigner des fusils et munitions ; qu'après que M.

et CSF, des contrats de partenariat et d'approvisionnement conclus avec la société Codis Aquitaine (la société Codis), coopérative de commerçants détaillants dans le secteur alimentaire, la société Falco

Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la société Falco et fils.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DI FALCO, TRAVAILLEUR MIGRANT DE NATIONALITE ITALIENNE, QUI AVAIT OCCUPE EN FRANCE DIVERS EMPLOIS SALARIES D'AVRIL 1950 AU 30 SEPTEMBRE 1962, DATE A LAQUELLE IL AVAIT

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 873 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Falco

S'EST PORTE CAUTION SOLIDAIRE DES SOMMES DUES PAR LA SOCIETE FALCO, DONT IL ETAIT LE COMPTABLE, A L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ARDECHE (URSSAF

en application de la directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 du Parlement européen et du Conseil sur la protection des oiseaux sauvages (directive "oiseaux"), dont relève le faucon crécerellette (falco

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société nouvelle Falor, demeurant ..., 3 / de M.

clause résolutoire, délivré par la société Ugimad bailleresse, d'autre part, qu'aux termes du contrat de location-gérance conclu entre la société Geppy-Gatti France, locataire des lieux, et la société Falber

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société IBR concept, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Falvo

AUTORISATION D'OUVERTURE DE STATION-SERVICE DITE POINT DICA QUE LA SOCIETE VILDI, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE DOC FRANCOIS, LUI AVAIT FAIT OBTENIR, LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS VEUVE JOSEPH FARBOS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Fabor, dont le siège social est ..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Falco, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Marchon

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la société IMMOBILIERE DE NOUVELLE-CALEDONIE a acquiescé à la cession du bail commercial de la SCP FALCO-DESMURGER-DINGREVILLE-DEDIEU

diffusion fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 14 septembre 1995) d'avoir déclaré la juridiction française incompétente pour statuer sur sa demande, dirigée contre la société italienne Maglificio il Falco