CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

73 résultats pour « Fabienne FIGUIERE-MAURIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu de suivrec/Fabien et Boulineau et Mme C

6137258acd5801467741ea15

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Maurice, B... Maurice, H... Albert, J...

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CC

civ1

6137214ccd580146773f29e6

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Maurice X... et André Y..., et de MM. Maurice X... et André Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Nouvelle Cinevog, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723e4cd5801467740f868

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Sempère, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Auto fournitures et marine, de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7ad6

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Maurice A..., demeurant ... (Manche), 28/ M. Y... de l'UDAF, demeurant place de Saint-Avit à Avranches (Manche), pris en sa qualité de curateur de M.

Source officielle
CC

civ1

613723dacd5801467740f097

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Omnium d'assurances maritime Astramar, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Axa marine

Source officielle
CC

civ1

613720e7cd580146773ef578

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

tapissier décorateur, demeurant à Chantilly (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1986 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Armand, Maurice

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f164

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1998 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile, Section B), au profit de la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts (CMDP

Source officielle
CC

comm

6137236ccd5801467740995a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Jean-Paul Y..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maureen, société à responsabilité limitée, demeurant 5, cour Jean Dupont, 45200 Montargis, en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

613723dfcd5801467740f4ab

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Maurice A..., demeurant ..., 2 / de Mme Christiane Z..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de M. Philippe A..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137208ccd580146773eb750

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve X..., demeurant à Choisy-Le-Roi (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

6137222ecd580146773fae1c

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301324

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Maurice X... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de M.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c34

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

observations de Me X..., de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Source officielle
CC

civ1

6137234ecd58014677408103

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Durieux, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X... Y..., de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de M. X... et autres, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b74

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Maurice Z..., 2 / de Mme Ginette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; M. et Mme Z... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse

Source officielle
CC

comm

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Tissier

61372397cd5801467740bc4b

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Wim 9LA, Londres (Grande-Bretagne), 4 / de la société Stardust marine, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613722cfcd58014677401bd3

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Cliché photo graphisme dite CPG, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de l'UAP, de la SCP Delaporte et

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7a6

Cassation

21 janvier 1991

21 janvier 1991

PARIS, le vingt et un janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Source officielle
CC

civ1

61372142cd580146773f250e

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Dreistern Werk GMBH

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Maurice Dimanche, demeurant 1, allée de Picardie, 77420 Noisiel, 43 / de M. Didier Marin, demeurant 45, rue René Benoist, 77860 Quincy Voisins, 44 / de M.

Source officielle