CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « FOIRIEN Jean »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269ecd58014677427141

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Jeannie, épouse X..., - X...

Source officielle
CC

cr

PARIS du 16 décembre 1994, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Pierre Z

61372570cd5801467741dbdd

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Jeanne, épouse C..., - C... Myriam, épouse D..., - D... Jean-Pierre, - C... Lionel, - C... Vincent, - BOULET (OU : BOULE) Chantal, épouse C..., - B... Pascal, - C... Marie-Agnés, épouse B..., - X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300573

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Y... propriétaire de deux cantons de crû et à croître sur la parcelle cadastrée B n° 20 lieudit ... de la commune de Chézery-Forens (Ain), parcelle dont le sol appartient aux consorts X... ; AUX MOTIFS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Le forcené criait. J'ai entendu un coup de feu. L'individu est tombé sur le ventre, sa tête s'est retrouvée au niveau de mes pieds.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00066

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Méditerranée et clinique du Docteur Jean Z... ) ont signé un accord aux termes duquel M.

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f202

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

arrêt d'une violation des textes visés au moyen ; "alors que la légitime défense n'est pas subordonnée à la condition que celui qui l'exerce se trouve déjà sous l'emprise physique de l'agresseur jeune

Source officielle