Marie-Claude, demeurant à Thiaucourt (Meurthe-et-Moselle), Essey et Maizerais, ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal de Toul, en matière électorale la concernant ;

Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté le recours de Mlle Marie-Andrée X..., contre la décision de la commission administrative la radiant de la liste électorale de la commune d'Essey-le-Maizerais

une faute, au sens de l'article R. 74 du Code de la route ; qu'ainsi la cour d'appel, qui a relevé que le camion-grue de la société Mobaco circulait par temps de pluie très lentement parce que ses essuie-glaces

Jean-Luc, demeurant à Essey-en-Maizerais (Meurthe-et-Moselle) Thiaucourt, en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Toul, en matière électorale, le concernant.

X..., Y... et A... ne mentionnent nullement que le système auquel elles se réfèrent se compose de plaques métalliques pouvant supporter les roues d'un même essieu de l'engin, ce qui caractérise la revendication

X..., engagé le 5 juin 1989 en qualité de directeur technique par la société Esem Etirage, a été licencié pour faute grave le 18 octobre 1996 ; Sur les quatre moyens du pourvoi principal de M.

manutention ferroviaire et travaux connexes étendue le 16 mars 1971 s'applique à tout le personnel de la société Transfesa France en raison de son activité principale de changement de boggies et des essieux

manutention ferroviaire et travaux connexes étendue le 16 mars 1971 s'applique à tout le personnel de la société Transfesa France en raison de son activité principale du changement des boggies et des essieux

relevée par l'expert a affecté trois des quatre essieux à raison de 37% (AV2), 87% (AR3) et 30%(AR4) alors que les critères retenus par le service des mines estiment qu'entre 20 et 30% des observations

pu s'écouler entre le moment où le salarié a été vu sortant du garage de l'entreprise avec un carton qu'il a déposé dans son véhicule et celui où a été ouvert le carton qui contenait un moteur neuf d'essuies-glace

F... que par les chauffeurs que la remorque, impliquée dans l'accident, avait un système de blocage de l'essieu arrière manuel qui impliquait la mise en place de broches et de goupilles pour bloquer l'essieu

Y..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 6 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit du groupe Essec, Etablissements d'enseignement supérieur privés, reconnu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abilis propreté, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits de la société L'Essuie-glaces

étaient hautement identifiables dans le milieu des rallyes ; que, par ailleurs, les déclarations fantaisistes de Michel X..., lui-même garagiste et coureur de rallyes, quant à la confusion entre les essieux

le prévenu coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'une prestation de service de contrôle technique d'un véhicule automobile ; "aux motifs qu'X... n'a pas contesté la corrosion de l'essieu

qui s'absente pour des raisons médicales de son travail quand bien même son absence ne fait l'objet d'aucun arrêt de travail ouvrant droit au versement des prestations de l'assurance maladie ; qu'en l'esèce

constitution de partie civile, déposée par la société Bernard Jaulin pour abus de confiance ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information que le devis du chantier du bureau des élèves de l'ESSEC

l'assureur garantit les dommages et pertes matériels par suite de la réalisation de l'un des évènements limitativement énumérés, dont notamment destruction, déraillement, renversement, chute, rupture d'essieu