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19 résultats pour « Emmanuelle NEVO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02232

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

_____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat Union nationale des syndicats autonome des activités des déchets et nettoiement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310355

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Chauvin, président, Mme X..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Nervo et Poupet, avocat

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb92

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me de NERVO

Source officielle
CC

soc

613722f9cd58014677403e42

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

Liffran, conseiller référendaire, les observations de Me de Nervo, avocat de la CPAM de l'Yonne, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d6cd5801467740220e

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Emmanuel B..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372234cd580146773fb138

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Emmanuel B..., décédé le 24 septembre 1989, agissant en sa qualité d'héritière de celui-ci, 11 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02021

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

- Ile-de-France Ouest, dont le siège est [...], 2°/ à la société MJA, Selfa, pris en la personne de Mme Valérie D..., dont le siège est [...], mandataire liquidateur de la société Neo Security, défendeurs

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074ff

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Emmanuel G..., demeurant ..., 22 / de M. Maurice XF..., demeurant L'Aubanel, lotissement n° 18, 34190 Laroque, 23 / de M. Gabriel L..., demeurant ..., 24 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c670

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Emmanuel Y..., demeurant ..., 5 / de la société Diffusion France Ameublement (DFA), dont le siège est ..., 6 / de la société Guiraudie Auffeve, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de M

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Emmanuel SS..., domicilié [...]                             , 88°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210208

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

) des Alpes-Maritimes, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la caisse régionale du régime social des indépendants (RSI) Côte d'Azur, dont le siège est [Adresse 3], 6°/ à la société Hartmann Emmanuelle

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Emmanuel KZ..., demeurant ..., 386 / M. Gabriel KD..., demeurant ..., 387 / M. Guy KC..., demeurant ..., 388 / M. Rino KB..., demeurant ..., 389 / M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Emmanuel, demeurant ... à Saint-Aignan Grandlieu (Loire-atlantique), 120°/ de M. N... Maurice, demeurant Métairie Ust Saint-André-des-Eaux à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), 121°/ de Mme YG...

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle