Emmanuel G..., M. Laurent G..., M.

entretenait également des liens avec cette société, bien que plus flous ; quant aux effets entre la SARL Emmanuelle et OJM, et la SARL Emmanuelle et l'EURL Gabrielle, ceux-ci avaient été comptablement

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 février 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol, vol aggravé, escroquerie, recel

X..., et le pilote, Karim Y..., déclinaient leur véritable identité; qu'ils avaient utilisé une motocyclette maquillée appartenant à la soeur de Laurent X..., Karine et à l'insu de celle-ci; que Karim

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2004, qui, pour infractions au Code de l'éducation, l'a condamné à 2 500 euros d'amende ; Vu le

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 22 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importations sans déclaration de marchandises

Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : D 24-13.531 Demandeur : la société Jerome Paoli, lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen, notaires

Emmanuel Q..., demeurant ..., 10 / de M. Pierre-Yves S..., demeurant ..., 11 / de M. David T..., demeurant ..., 12 / de M. Laurent V..., demeurant ..., 13 / de M.

Emmanuel Q..., demeurant rue du Marais Sauvage, Saint-Hilaire la Palud, 79210 Mauze-sur-le-Mignon, 10 / de M. Pierre-Yve S..., demeurant ..., 11 / de M.

motifs que sur les faits d'accès ou de maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, les accusations formulées par le plaignant ne sont corroborées par aucun élément ; que, si Laurent

Jean-Emmanuel, - DE Y...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-17.270 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.269 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

A... et la SCP Denis Y..., Emmanuelle Z..., Emilie A..., Laurent B... et Mathieu E... : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que Mme X... n'a pas signifié son mémoire ampliatif à M.

Emmanuel S..., domicilié [...]                                     , 22°/ à M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Emmanuel HH..., 42°/ à M. Jean-H... II..., 43°/ à M. Sylvain JJ..., 44°/ à M. Adrien KK..., 45°/ à Mme Laurence LL..., 46°/ à M. Jean-Michel MM..., 47°/ à M. Christophe B..., 48°/ à M.