suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu, le 20 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (24e Chambre, Section B), au profit : 1°) de Mlle Emmanuelle

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 novembre 1990 qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

Emmanuel Y..., - M.

Emmanuel Y..., 3°/ à Mme Geneviève Z... épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.

Gilbert X..., de Mmes Joséphine et Julia X... et de la société Anémone, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mmes Catherine et Emmanuelle X... et de M.

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de cession de bail formée par Monsieur Walter X... au profit de ses fils Luc et Emmanuel X... ; AUX MOTIFS QUE si les candidats

Emmanuel H..., demeurant ..., 14 / de M. Jean-Louis E..., demeurant ..., 15 / de M. Bernard X..., demeurant 2, place de la Liberté, 57360 Amneville, 16 / de M.

Emmanuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00575 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société C... , société

Pierre X..., 2°/ Mme Emmanuelle Y..., épouse X..., 3°/ M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté l'ensemble des demandes de Monsieur Georges-Emmanuel X... ; AUX MOTIFS QUE : « Sur la nullité des procurations, faute d'avoir justifié d'un motif valable

Emmanuel X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2018, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à six mois d'‘emprisonnement avec sursis, 30

Emmanuel X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 6 juillet 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel et prise illégale

collectif, 10°/ à la société Pinprenel 11, société en nom collectif, 11°/ à la société PJP 01, société en nom collectif, 12°/ à la société Bernard Energy 2009, société en nom collectif, 13°/ à la société Planet

De plus, Emmanuelle A... vous a proposé un rendez-vous pour régler une bonne fois pour toutes vos réclamations, rendez-vous que vous avez refusé.

qu'en vendant sous la marque MANGO KIDS, au sein d'une même collection, deux modèles de manteaux COLIN et CARTAGEN, deux modèles de chaussures FLECOS et BROS C et cinq modèles de tee-shirts EGA, ENSY, EMMANUEL

Bricolage, d'une participation, même minoritaire, dans le capital de la société Bricoried sans attendre l'expiration du préavis de rupture du contrat de franchise, plaçant ainsi la société Bricorama en