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16 résultats pour « Emmanuel D'ESPARRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372654cd58014677424b7f

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

(TLT) dont le siège est à Mullingar en Irlande, des veaux britanniques en Italie et en Espagne, Jean-François Y..., PDG de la société Y...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101044

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Emmanuel X..., ont été financées par leur père, Michel X... ; que le moyen n'est donc pas fondé ; Attendu, enfin, que les critiques du troisième moyen sont sans portée, dès lors que, d'une part, les

Source officielle
CC

soc

613722efcd58014677403705

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Emmanuel Z..., demeurant 402 Vauban II, 97400 Saint-Denis, 3°/ de M. Clément X..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01681

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

Emmanuel X... qui travaillait hors de tout établissement justifie par nombreuses attestations de ce qu'il ramenait chaque fin de semaine son ensemble routier à CASTILLON, lieu à partir duquel il reprenait

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Yvan Collet, demeurant 3, quai des Deux Emmanuel, 06000 Nice, 36 / de M. Yann Cochennec, demeurant 7, rue des Vanneaux, 34130 Candillargues, 37 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02376

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Emmanuel X..., domicilié [...]                                                                       , contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2016 par la cour d'appel d'[...]              

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100020

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Z... faisait fonctionner l'agence à tous les niveaux d'intervention et qu'elle formait au métier d'attaché de presse Emmanuel Z....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11163

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

(frère) engagé en mars 1991, - Madame Emmanuelle Y... épouse E... (fille) engagée le 17 avril 2001 - Madame Aurélia Y... épouse F...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300497

Cassation

2 mai 2012

2 mai 2012

Or, dans ce dernier acte, les époux Zénobie D...et Emmanuel C...vendent le corps de domaine... qu'ils détenaient depuis le 2. 5. 1896, d'une surface de 64ha Sa 44ca, comprenant notamment les parcelles

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cd

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Gustave, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 40°) Monsieur JUGE Claude, demeurant à La Turbie - Cap-d'Ail (Alpes-Maritimes), "les Trois Emmanuel", chemin de Fontvieille, 41°) Monsieur XK..

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01931

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

est aussi incontestablement le vôtre, de nous établir un rapport détaillé hebdomadaire sur les différents points observés lors de votre présence sur les différents établissements du groupe ¿ Nous espérons

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01057

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Emmanuel Z..., domicilié [...], 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300618

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

d'appel, si l'acte d'option d'achat initial prévoyait que l'ensemble immobilier serait acquis par une société à créer entre les parties sous la dénomination « Gestitram Francia SL » et domiciliée en Espagne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

: 1°/ la société Mango France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Mango On Line, 3°/ la société Punto Fa, ayant toutes deux leur siège [...], Barcelone (Espagne

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans le cadre d'accord de coopération et d'assistance militaire, la France a conclu avec l'Arabie Saoudite trois contrats, e

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