CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721b2cd580146773f639c
7 janvier 1992
Claude, Gérard X..., demeurant ..., à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 3°) de Mme Elisabeth, Marie Z... de Saint-Cyr, demeurant ... (15ème), 4°) de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11303
14 décembre 2017
Elle demanda la même chose à ma collègue Elisabeth (infirmière) responsable des autres services. On a fouillé partout et on a rien trouvé nulle part.
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
Pierre Jancovici, demeurant 10, impasse de la Grand'Cour, 37500 Lerne, 40 / de Mme Chantal Menon, demeurant 17, rue Moïse Ossant, 49400 Saumur, 41 / de Mme Lysia Mercier, demeurant 21, route des
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300135
4 février 2014
a apposé la mention suivante : " Merci de la conversation que vous avez eue avec Elisabeth Z... » (fille de l'un des associés du GFR et repreneuse pressentie) ; qu'aucun élément objectif ne permettait
ECLI:FR:CCASS:2018:C100615
10 octobre 2018
YY..., domiciliée [...] , 274°/ Mme Elizabeth-Cristina YYYYYYYYYYYYYYYY..., domiciliée [...] , 275°/ Mme UUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU...
613721a4cd580146773f5882
18 mars 1992
chambre), au profit : 1°/ de la société Socotec, ayant son siège à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 2°/ de la société les Houillères du Nord et du Pas-de-Calais, ayant leur siège à Paris (8e), avenue Mercier