[H], représenté par la société Editions Adèle, a conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé "Le café du pont". 3.

Robert, - La société Y...

de Robert Y..., a refusé de se prêter aux manipulations demandées par ce dernier et s'est limitée à éditer deux projets de situation comptable au 30 juin 1994 établis par Véronique F... et Catherine G

Robert, - X...

Robert, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 juillet 2006, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

publique envers un particulier ; " aux motifs qu'il est imputé à X... d'avoir milité dans un groupe, La Guerre Sociale, qui s'est illustré par son soutien au négationnisme, et notamment aux thèses de Robert

L'éditeur avait confié la lecture du manuscrit à François Y..., secrétaire général du Comité international des sciences historiques et l'un des meilleurs spécialistes de l'Occupation.

appréciation : ( ) pièce n° 3 : copie en 8 feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé "Adonis", (Accès aux Données du dossier fiscal) interne à la Direction Générale des Impôts, édité

ventes ; que son rôle portait à la fois sur l'encadrement des commerciaux et sur la prospection de la clientèle ; qu'au demeurant, il effectuait également des ventes lui-même ; que le 23 juillet 2001, Robert

X... et la société Editions Adèle ont conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé « Le parler des métiers » ; qu'estimant que l'éditeur

2003, par Corinne D..., inspectrice des Impôts en poste à la Direction des vérifications nationales et internationales et en résidence à la 7ème brigade, sise ... 93696 Pantin Cedex et suivie avec Robert

le choix ou de forcer l'autre à l'exécution de la convention lorsqu'elle est possible ou d'en demander la résolution avec dommages-intérêts ; Attendu que, par contrat du 17 octobre 1973, Kahia, éditeur

, dont le siège est [...]                           , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Editions Robert

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert X... et de la commune de FEUILLA et d'avoir homologué le rapport de l'expert fixant la propriété de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par contrat du 1er juin 1956, Robert

ROBERT A..., société anonyme, dont le siège est à Paris (6ème), 6, place Saint-Sulpice, 8°/ les Y...

civile professionnelle WAQUET et FARGE, de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me RYZIGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT