CHOUCROY et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Edgard

de procédure pénale et 54 de la loi n° 83.520 du 27 juin 1983 ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la procédure et d'incompétence de la juridiction saisie, soulevée par Edgard

Edgard, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui, pour abandon de famille en récidive, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, dont 2 ans

Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 14 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jacques B... et Edgar Z..., notamment des

fur et à mesure de leurs échéances ; "aux motifs que "la Cour dispose d'éléments suffisants pour fixer à 18 millions de francs CFP le montant du préjudice économique subi par Renée de Z..., veuve Edgard

Edgard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, a rejeté sa requête

Edouard X..., fils de M. Z... Gabriel, fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à paiement au profit de Mme A..., alors, selon le moyen, que, d'une part, M.

Edgar, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 22 avril 1998, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité en état de récidive, l'a condamné

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2000, qui, pour blessures involontaires et infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 amendes

Edvard Y... et Mme Matialise Y..., avaient recelé des loyers d'un immeuble dépendant des successions, perçus au cours de l'indivision successorale ; Attendu que deux autres enfants, Mme Renée Y...,

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Eduardo Y... du chef de dénonciation calomnieuse, a

Edouard, - A... Léopold, - Y...

Edgard X..., demeurant 33, Place Chopin, 57270 Uckange, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Georges-Edouard de X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre la compagnie la Préservatrice ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que M.

de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - CHAMMOUGON Edouard

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 décembre 2014), qu'Edouard X... a été placé le 11

Edouard X..., expert comptable ; que le 1er janvier 1973 une société d'expertise comptable a été constituée entre M. Edouard X... et son fils M. Jean X... ; que M.

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et a