CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Didier WENTS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200575

Cassation

11 mars 2010

11 mars 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour les sociétés Maserati West Europe et Ferrari West Europe.

Source officielle
CC

comm

613723d6cd5801467740ecd2

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duforest international Ltd, dont le siège social est Unit 2 Euro Court Oliver X..., West

Source officielle
CC

civ3

613723f5cd5801467741067b

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

d'appel de Paris (14e chambre, section A), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Portes de Saint-Martin, représenté par son syndic, la société à responsabilité limitée West

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

, Jordan EE..., Christelle FF..., Mustapha F..., Ahmed GG..., Karina HH..., Mc de Vierra G... , Cédric KK..., Peter H..., Hadji TT...ALI LL..., Maimouna K..., Martial II..., Saïd I..., Fodie MM..., Wence

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272d5

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Didier, - H... Valérie, épouse I..., - J... Jacques, - K... Denise, épouse J..., - L... Jean, - M... Pierre, - N... Jean-Michel, - O... Nadine, épouse N..., - P...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01055

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

Didier exerce au sein de la SAS ATMEL ROUSSET les fonctions d'employé de maintenance («Wet Cleaner») ; que selon les documents fournis par l'employeur –le salarié ne produisant sur ce point aucun document

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00308

Cassation

25 janvier 2012

25 janvier 2012

exigence; que si certaines d'entre elles confirment qu'il est parfois sollicité durant ses heures de repos, les seules pièces probantes portent sur ses conditions de travail au sein des bases-vies "West

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Didier, Geoffroy, André KN..., demeurant à Paris (16e), ..., 77°/ M. Werner, Helmut XG..., demeurant à 8000 Munich (RFA), 8, Benediktenwanstrasse, 78°/ M. NA..., Joseph G...

Source officielle