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32 résultats pour « Didier LAPIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10519

Cassation

8 juin 2022

8 juin 2022

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-13.330 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2021 par la cour d'appel de Nîmes (5e chambre sociale PH), dans le litige l'opposant à la société Soins infirmiers Lapierre

Source officielle

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CC

civ3

6137212dcd580146773f19c8

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° H/8719.582 formé par la société Lapierre Immobilier, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

Lapierre du désistement de son pourvoi en tant que forméc/MM. Y

61372120cd580146773f12fd

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Paulot, Didier, Cathala, Valdès, Beauvois, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01771

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 7 juin 2013 transmis au greffe de la Cour de cassation, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Laitière

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CC

civ3

61372150cd580146773f2c26

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

De Gaulle, allée Henri Lapierre, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, au profit de M.

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CC

civ1

61372386cd5801467740aef8

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 97/02176 rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la coopérative laitière d'Auvergne, dont le siège

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CC

civ1

613722abcd580146773ffe2f

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Didier X..., demeurant Saint-Julien Puy Laveze, Bajouve, 63820 Laqueuille, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la société

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300915

Cassation

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Didier Z... a bien souligné que la somme qu'il proposait (400 ¿ hors taxes 478, 40 ¿ TTC, rapport page 9) résultait d'une analyse de ce qu'il lui paraissait raisonnable de retenir étant normal de mettre

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CC

civ3

61372171cd580146773f3cd1

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Mathel C..., demeurant à Val d'Isère (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la Société coopérative laitière de Val d'Isère, dont le siège

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civ3

613720becd580146773ee06a

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

(Loire-Atlantique), 3°/ L'UNION LAITIERE NORMANDE, union de coopératives agricoles dont le siège social est situé à Conde-sur-Vire (Manche), 4°/ La compagnie d'assurances LE PATRIMOINE, prise en

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civ3

613720e7cd580146773ef5bb

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Paulot, Vaissette, Chevreau, Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

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CC

civ1

61372262cd580146773fc863

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Didier Z..., demeurant ...

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civ1

61372419cd580146774123f1

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Didier Odoul, demeurant Surgit, 15100 Alleuze, 39 / de Mme Marie-Louise Osty, demeurant Belvezet, Tiviers, 15100 Saint-Flour, 40 / de M.

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civ1

613722fdcd58014677404131

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Didier Y..., demeurant ..., 3°/ M. Claude Z..., demeurant ..., 4°/ M. Jean-Claude A..., demeurant ..., 5°/ M.

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civ3

613720b6cd580146773edc25

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

A..., C..., D..., Y..., Didier, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Deville, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

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cr

613726a5cd58014677427586

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Didier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 29 juin 2006 qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'atteinte

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CC

soc

61372367cd580146774094ad

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Didier I..., demeurant Résidence Les Aubiers, appartement 167, ..., 14 / de Mme Marie-Chistine J..., demeurant ..., 15 / de Mme Marie K..., demeurant ..., 16 / de Mme Claudine L..., demeurant

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110409

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[S] et [T] et de la société Le Prévert, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Laiterie Freiwald, après débats en l'audience publique du 5 avril 2022 où étaient présents M.

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civ3

613720d3cd580146773eeb21

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

D..., F..., G..., B..., Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101420

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

est unique et comme tel irremplaçable et qu'un chien de compagnie étant destiné à recevoir l'affection de son maître en retour de sa compagnie et n'ayant aucune vocation économique, comme une vache laitière

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