Diégo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

tribunal de grande instance de Paris, 13 juillet 2018), statuant en la forme des référés, que convoqué le 7 mars 2018 à une réunion le 21 mars 2018 ayant à l'ordre du jour l'information sur le projet « DiaLog

Diego, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 avril 2003, qui, pour abus de biens sociaux et présentation de comptes annuels infidèles, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

X..., 76620 Le Havre, en cassation d'un jugement rendu le 16 avril 1996 par le conseil de prud'hommes du Havre (section commerce), au profit de la société CIFN Dialoge, dont le siège est ..., défenderesse

faits sont établis et caractérisés concernant Sabrina Z... par les déclarations précises et constantes, cette dernière qui a maintenu devant la Cour que Jacques Y... avait sorti son sexe, par celle de Diana

X..., ès qualités de mandataire liquidateur du Groupement d'employeurs Diana, de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 AVRIL 2021 La société Diana

[I] a, après expertise, assigné les sociétés Groupe Diogo Fernandes et HCC en indemnisation de ses préjudices.

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Michel Y... du chef de complicité d'assassinat commis sur Antoine Z..., Diego

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, ayant réformé le jugement de relaxe déféré, a déclaré Dominique X... coupable d'avoir commis une atteinte sexuelle sur la personne de Diane

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 FÉVRIER 2023 La société Diana

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Diaseo

Chargée par les consorts [Z] d'effectuer cet état, la société BD Diag 80-62 (société BD Diag), assurée auprès de la société Generali assurances IARD (société Generali), a, le 30 septembre 2011, déposé

la violation des articles 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale et 5-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, vice de forme ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Diallo

prévenue et sur les peines prononcées à son encontre" ; "et aux motifs adoptés que "le 6 décembre 2000 à 14 heures 30, les agents des douanes ont effectué une visite domiciliaire au siège de la SA Diana

Olivier, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Editions Belles Diapos, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1994 par le conseil

Diane qui l'accompagnait lors des faits, par Najat Y... et par Sofiane X... qui précisait qu'il avait vu la victime porter des coups au prévenu ; que, cependant, ces attestations n'avaient pu être retenues

Diallo a été reconnu responsable ; que la direction départementale de La Poste de la Drôme (La Poste) a assigné M. Diallo, son assureur, la Mutuelle du Mans assurances IARD (MMA), et Mme X...

Caraïbes chirurgie assurera, en qualité de sous-distributeur (non exclusif pour le Cacipliq), la promotion des dispositifs médicaux au nom et pour le compte de Dinno Santé.