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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
6137214fcd580146773f2b6d
23 octobre 1990
23 octobre 1990
(Seine-et-Marne), 6°) Mme Denise F..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 7°) Mme Colette Y..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 8°) Mme Solange B..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720d0cd580146773ee9db
3 février 1988
3 février 1988
Chantal, demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 3°/ Monsieur Z... Roland, demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 4°/ Monsieur Y...
Source officiellesoc
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
12 mars 2003
, 78, chemin des Sept Deniers, 31202 Toulouse Cedex 02, 34 / de la Société mosellane des eaux, dont le siège est 9 bis, rue Treilhard de Chardin, 51061 Metz, 35 / de la Société stéphanoise des services
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9859
2 février 1994
2 février 1994
Michel A..., demeurant à Chauvigny (Vienne), La Frolle Bonnes, 42 / M. Pierre B..., demeurant à Marcilly Tille (Côte-d'Or), rue du Lac, 43 / M.
Source officielleciv3
61372130cd580146773f1b9e
16 mai 1990
16 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lily Y... épouse X..., demeurant à Bondy (Seine-Saint-Denis), ...,
Source officiellesoc
613720d2cd580146773eead6
4 février 1988
4 février 1988
, demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ... ; 6°) Monsieur Jacky C..., demeurant à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), 27, avenue du II novembre ; 7°) Monsieur Victor DE X..., demeurant à
Source officielleciv1
61372265cd580146773fc9d0
16 mai 1995
16 mai 1995
(Seine-Maritime), 4 / HLM Campinoise d'habitation, dont le siège est ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 5 / la BRED, dont le siège est agence des Mordacs, ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne
Source officiellesoc
61372140cd580146773f23ca
5 avril 1990
5 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme AGENCE DELAPORTE, dont le siège social est à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., en
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00591
16 juin 2015
16 juin 2015
les résultats comptables de la SNC Y... alors que l'acte de cession de parts sociales conclu entre les époux Y... et les époux X..., auquel la banque est seulement intervenue en tant que prêteur de deniers
Source officielleciv1
6137220acd580146773f9bcd
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Guy Y..., demeurant à Morigny Champigny (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de Mme Juliette X..., veuve
Source officielleciv1
61372262cd580146773fc852
21 février 1995
21 février 1995
(Seine-Saint-Denis), 15 / de la MACIF, BP. 149 à Illzach (Haut-Rhin), 16 / de M. Place Y..., demeurant ... à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), 17 / de M.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f82
14 juin 1990
14 juin 1990
X..., a refusé de tenir compte de l'ensemble de la situation de l'intéressé dans l'entreprise et a cru devoir limiter son examen seulement au dernier incident survenu dans le magasin Leclerc de Champigny
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e15
5 avril 1993
5 avril 1993
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière Saint-Maurice, dont le siège est ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), syndic de la copropriété ... à Champigny-sur-Marne
Source officielleciv3
61372151cd580146773f2c4e
3 octobre 1990
3 octobre 1990
René, Roger F..., demeurant à Sens (Yonne), ..., 5°/ Mme Marie B..., veuve Y..., demeurant à Sens (Yonne), 21, cité Roy, 6°/ Mme Madeleine B..., épouse Z..., demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis
Source officiellesoc
613721fbcd580146773f93ed
26 janvier 1994
26 janvier 1994
(Seine-Saint-Denis), tendant à ce que soit rectifié l'arrêt rendu le 4 novembre 1993 sous le n° 3538 dans l'affaire l'opposant à la société à responsabilité limitée Isor, dont le siège est ... à Champigny-sur-Marne
Source officiellesoc
61372471cd580146774158aa
26 mai 2004
26 mai 2004
, 78, chemin des Sept Deniers, 31202 Toulouse, Cedex 02, 34 / de la Société mosellane des eaux, dont le siège est 9 bis, rue Treilhard de Chardin, 51061 Metz, 35 / de la Société stéphanoise des services
Source officiellesoc
61372471cd580146774158ab
26 mai 2004
26 mai 2004
33 / de la Société d'entreprises et de gestion (SEG), dont le siège est 3, rue Marcel Sembat, 44000 Nantes, 34 / de la Société méridionale des eaux (SME), dont le siège est Parc club des Sept Deniers
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413259
24 novembre 2004
24 novembre 2004
de la Société française de distribution des eaux (SFDE), dont le siège est 4, rue du général Foy, 75008 Paris, 32 / de la Société méridionale des eaux (SME), dont le siège est Parc Club des Sept Deniers
Source officielleciv1
61372216cd580146773fa211
4 mai 1994
4 mai 1994
de Montereau, 14 / du Cabinet dentaire sis à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), ..., centre commercial Pelletan, 15 / de la société Telecom Massy Nord, dont le siège est à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. Antonio
61372102cd580146773f03a7
5 juillet 1989
5 juillet 1989
SILVA, demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ Monsieur José G... SILVA, menuisier, demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 4°/ Madame Maria DE H...
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