Daubas épouse Delaye sur la liste électorale de la commune du Luc (Var) alors que le tribunal n'aurait pas fondé sa décision sur une motivation suffisante ; Mais attendu qu'en retenant que la production

pénale ; "en ce qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que : « composition de la cour : lors des débats : président : Mme Monique Goix, Président, Conseillers : Mme Isabelle Martinez, Mme Nathalie Delpey-Corbaux

B... et la Clinique Delay pour dénonciation calmonieuse ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable l'action dirigée contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dely, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Delay Champion, dont le siège est à Saint-Pol-sur-Ternoise

par la société USHA ; qu'il résulte au contraire des déclarations du prévenu que ces frais ont été engagés à l'occasion de la prise de contrôle de la société d'Aurillac par la société AMIS (chèque d Delay-Termoz

qu'un prévenu peut demander à être jugé contradictoirement à une audience ultérieure lorsqu'il fournit une excuse reconnue valable par la juridiction devant laquelle il est appelé ; qu'en l'espèce, Dely

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delperie frères, dont le siège est "Les

A..., Camps, Bodinier, Campagnol, Mas, Simaro, agent d'assurance et Delpy, adjoint au maire de la commune d'Argelès-sur-Mer, ainsi que Mme Z... -, outre un constat de Me X..., huissier de justice, et un

personne physique précise dans le contrôle de la sécurité des fenêtres de cet important établissement hospitalier; qu'il n'appartenait pas aux médecins chefs des deux services concernés, les professeurs Delaye

été chargée par la société Applications de l'Electrolyse de déposer et évacuer du matériel de son usine ; que cette société s'étant inquiétée du sort d'éléments appartenant à la société Etablissements Delpy

, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI, APRES CASSATION, LE 17 DECEMBRE 1964, D'UN ARRET RENDU LE 29 MAI 1962 PAR LA COUR D'APPEL DE POITIERS, QUE BOUQUET, ARTISAN FORGERON, CHARGE PAR DELPY

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Limoges, 29 mai 2012), que la société Aux Châteaux du Sud Ouest (la société), a confié à la société civile professionnelle Chatras-Delpy

(SOCIETE DELUY) LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DE HARNES (PAS-DE-CALAIS) A BIRMINGHAM (GRANDE-BRETAGNE), LA COUR D'APPEL A RETENU QUE LA SOCIETE DELUY S'ETAIT PRESENTEE, DANS DES CONCLUSIONS DEPOSEES DEVANT

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DELAYE A SIGNE UN BON DE COMMANDE PROVISOIRE DE DIX BUNGALOWS ETABLI PAR LA SOCIETE LES CONSTRUCTIONS COLIN DU BOCCAGE (LES CONSTRUCTIONS

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, PICARD, QUI TRAVERSAIT A PIED LA CHAUSSEE, FUT HEURTE ET MORTELLEMENT BLESSE PAR L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR DELAY

demeurant bâtiment 8, Le Crozet, Scionzier, Cluses (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme DELPHY

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Primo, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ la société Delphe